*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Un petit coup d’œil au dossier : une escroquerie ponote. Tiens, Le Puy ! Aaaaah les souvenirs ! Le vieux saule, le bord d’un cours d’eau, une promenade simple main dans la main, des regards échangés, des promesses, des murmures… euh… le procès… Le procureur toussote un peu pour se ressaisir et surtout tenter de cacher le sourire flagrant qui rayonne sur son visage en pensant à ses deux petites filles et à son épouse. *

Aujourd’hui, le 12 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un nouveau procès à l’encontre du sieur Aurel1977 pour Escroquerie en vertu des articles suivants du Coutumier Languedocien :

« Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie. »

La Maréchaussée Ponote a communiqué à la Procure les gravures suivantes, preuves de la production, de la vente et de la revente à un prix plus élevé :

http://img126.imageshack.us/img126/9576/chaussesik1.png
http://img341.imageshack.us/img341/6394/aurell977jb3.png

Le sieur Aurel1977 s’est donc livré à la vente de chausses à un prix supérieur à celui auquel il les a acquises, spéculant ainsi et donc se rendant de fait coupable d’escroquerie.

Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.

L’accusé a un casier judiciaire vierge.

Le sieur Aurel1977 possède à ce jour 57 écus.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

je ne nie aucun des chef d'accusation et j'accepterai la sentense comme preuve de ma bonne foi et de mon allégence au comté du langudoc j'ai juste cru en avoire le droit et je m'exuse par avance d'avoire pu faussé l'offre et la demande sur le marché et ainsi mis en péril l'économie de mon comté.
je vous suis gré de me tenir informé des suites que j'espere les moins facheuses.
aurel1977

*LeGueux reprit la parole après la défense de l'accusé :*

Messer Escavin,

Je demande une peine de 5 (cinq) écus, correspondant au double du bénéfice illégal arrondi à la demi dizaine supérieure.

J'accepte la sentence et m'engage a ne plus spéculer sur le marché.
Votre débiteur Aurel1977

*L'Escavin monta s'asseoir à son estrade, prêt à rendre son verdict. "Voilà qui est bien charmant : on se veut le plus fin en pratiquant de menus larcins, croyant échapper au glaive de la justice" songea le magistrat.*

« Accusé Aurel1977, levez-vous.

Attendu que les preuves avancées par la Procure démontrent sans conteste l'escroquerie

Attendu que le prévenu reconnaît les faits de bonne grâce et fait amende honorable,

Attendu que le Procureur Le Gueux réclame pour peine la somme de cinq écus.

Par conséquent,

Au nom de Dieu, du peuple languedocien et du Coms Phelipe, nous, Raymond-Roger, Escavin de Lengadòc, en ce 20e jour du mois de juin 1456,

Reconnaissons l'accusé Aurel1977 coupable d'escroquerie,

Condamnons ledit accusé à verser la somme de cinq écus d'amende,

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d’Appel du Royaume s’il estime que Justice n'a pas été correctement rendue. »