Procès ayant opposé Gratacus au Comté du Languedoc
Gratacus était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 01/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Gratacus pour Escroquerie par MA non-déclaré.
Cet homme en vendant ses marchandises, va à l’ encontre du décret Municipal suivant:
Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considéré comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc . Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie.
Fait à Alais, le 15 octobre 1454
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves :
http://img168.imageshack.us/img168/5669/gratacus1id6.gif
L’accusation appelle l’agent Diego.Moreno à la Barre
Ah bon????
*toussote*
Nous avons devant nous, un Languedocien qui a péché par ignorance. Ceci étant, nul n'est sensé ingorer la loi, c'est pourquoi nous ne pouvons pas fermer les yeux. C'est pourquoi je demande la peine minimale pour ce type d'actes.
Messieurs les jurés, en tant que Languedociens d'origine(né à Narbonne),ancien militaire (caserne de Narbonne et d'Uzès) et surtout très fier de notre pays je ne pensais pas etre en tort, lorsque je suis partit ,en voyage dans cette magnifique région; afin de faire des connaissances et de connaitre la vie de mes concitoyens!
C'est pourquoi afin de subvenir à mes besoins, j'avais pris quelques reserves de nourritures pour vivre!
Malheureusement,étant citoyen Languedocien je pensais pas etre consideré comme marchand ambulant en vendant un peu des mes reserves!
Le fait d'etre là en face de vous dans ce tribunal me donne déjà une bonne lecon que je ne suis pas pret d'oublier!
Ce serait inutile et inhumain de me punir une deuxieme fois!
Merci pour votre clémence!!!
Bahamut arriva dans la salle sans trop comprendre ce qu'il faisait ici...
-J'ai fait quoi encore? Ah tient! y'a déjà quelqu'un à la place de l'accusé! Tant mieux!
Tient Grata! Qu'est-ce tu fais là?
Gratacus explicat alors l'histoire à Baha...
-Haaaaan c'pa biiiennnn... Sinon, t'es boucher non? Je pensait pas qu'on pourait qualifier de marchand ambulant un artisant qui vendrait ses propres produits. Cependant... m'étonerai que tu l'ai fait SPECIALEMENT pour embeter la ville (c'est plutôt mon genre ça...).
Bahamut se tourna vers la cours.
Bon et bien voila, apparment vous repprochez à mon ex sergent d'avoir déliberement enfreint la loi. Cependant je doutes qu'il l'ait fait exprès et de surcrois avec de mauvaises intentions. Le connaissant, il voulait surement écouler son stock de viande pour avoir de quoi acheter de la nouriture plus variée pour continuer son voyage.
Quoiqu'il en soit, je pense pas qu'il soit si méchant que ça et que cette affaire vaille la peine d'en faire un procès... Je suggère que Grata récupère ses morceau de viandes en trop et continue son voyage avec un avertissement, celui de lire un peu plus attentivement les lois de chaques villes qu'il traverse.
Mais bon, parraît qu'il faut rien suggerer à la cour sous pretexte que celle-ci décide toute seule!
Bahamut s'inclina vers la cours et se dirigeat vers la sortie en faisant un clein d'oeil de soutient envers Gratacus.
Guen arriva dans la sale d’audience en se demandant ce qu’elle faisait là. Elle salua Grata chaleureusement heureuse de le revoir malgré l’endroit saugrenu de leur rencontre.
Elle écouta les chefs d’accusation et regarda les preuves avant de s’éclaircir la voix.
Messires…
J’ai fréquenté sieur Grata pendant quelques mois et je peux vous affirmer que celui ci n’est point une personne de mauvaise foi. Les bouchers produisent 10 morceaux de viande par jour de travail, il est donc facile pour eux d’avoir des réserves de viandes beaucoup plus élevées que les 5 permises pour la vente, comme vous le savez sûrement. Je suis certaine que si sieur Grata à enfreint la loi, ce n’est que par distraction et non afin de faire de l’escroquerie volontairement. Vous avez devant vous une personne honnête, de parole et responsable et je vous prie d’entendre ses explications.
Elle sourit à Grata avant de reprendre sa place…
Diego vient a la barre tout en observant bizzarement Bahamut...
Votre Honneur
Oui j'ai depose plainte contre Messire Gratacus pour Escroquerie, pour la vente de produits sans l'accord de la Mairie ,comme il se doit ,selon le decret concernant les Marchands Ambulants.
Breizh prend la parole :
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Gratacus a été déféré devant Nous pour y être jugé pour ne pas avoir respecté le décret concernant les merchands ambulants,
Attendu que Gratacus n'était pas au courant dudit décret,
ttendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé
Par conséquent,
Déclarons Gratacus coupable des faits qui lui étaient reprochés,
Le condamnons à une amende symbolique d'un écu, afin de lui rappeler que nul n'est sense ignoré la loi,
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu