*Nouveau dossier... et pas un nouvel accusé. Le procureur regarda l'accusé assez héberlué, décidemment, ça devenait une habitude de le voir trainer dans le coin.*

Bien bien, voici comparraître devant nous le sieur Anthelme Gaultier pour brig... heu, trahison.

Celui-ci est accusé d'avoir fait parti d'une lance à Alais :

«Article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.
Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.
Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.

Voici le courrier que notre prévôt Pouic a reçu aujourd'hui :

Kalicoba
Date d'envoi : 2008-07-04 11:46:21
prévost Pouic,

je viens de prendre ma garde ce matin et nous avons la Lance de Charlaine, Anthelme_gaultier, Gensacuta

lance je pense interdite du fait qu'il s'agit de bandit notaires qui sont déja en procés

que pouvons nous faire pour les arreter immédiatement

pouvons nous que observer, et attendre le prochain méfait

cordialement Kalicoba
Lieutenant de la maréchaussée

L'accusé a un casier judiciaire... vierge!

Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.

Fait à Montpellier le 5 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Il revenait expressement de la petite sauterie effectuée au château, et accompagnée d'Angelyss, entra une dernière fois dans la salle du jugement. Il s'en était déjà pris plein la tronche par le Languedoc, il était temps de terminer cette mascarade. Et puis, cela semblait faire tellement plaisir à Lyss, qu'il ne pouvait pas lui ôter ce plaisir de le juger...*

Votre Honneur, de quoi m’accuse-t-on encore ?

* Il la regarda fixement et poursuivit*

Oui, je dois bien avouer, j’ai voulu partir discrètement avec un des tonneaux de bières de la cave du castel, oui, oui… Mais c’était pour la bonne cause ! Est il là raison valable de traisner un homme comme moi pour Trahison ? Cette bière, c’était le carburant d’nos ébats à moi et Charlaine, vous n’allez quand mesm’ pas empescher cà !?

Alors oui, j’ai bien voulu voler c’tonneau d’bière et m’la jouer sans vous pour l’siffonner… Mais j’suis sur vostr’ honneur, qu’vous comprendrez bien qu’dans la vie y’a des priorités qu’on peut pas laisser d’coté… Comme la bière par exemple.

* Puis sortant une hachette de sa besace, il s’approcha d’un autre tonneau, amené dans la salle pour l’occasion, en cassa le couvercle et y plongea deux chopes qu’il ressortit pleines à ras-bord.*

Allez, foy d’Anthelme, a vostr’ santé !

* Il trinqua violemment avec Lyss, avant d’avaler cul sec, et attendit ce qu’elle avait bien à lui répondre.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Accusé, levez-vous !Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles 3.2.1.1, 3.2.3.1, 3.2.3.2 et 3.2.3.3. du coutumier du Languedoc relatifs à l'Armée.En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable d'avoir appartenu à une Lance illégale sur le territoire languedocien. La constitution et l'appartenance à une lance ne relevant ni de l'ost languedocien, ni de troupes royales ou ordres ayant reçus la reconnaissance royale, ni de la Garde épiscopale, s'apparente à la constitution d'une organisation à caractère militaire illégale. En conséquence de quoi, nous condamnons l'accusée à la mise aux fers pour une durée d'une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, ainsi qu'à une peine d'amende de 50 écus. Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Faict à Montpellier, le 3 aout de l'an 1456 de notre Seigneur