* Ah tiens ! Encore Le Puy ! Finalement le procureur malgré lui commence à se demander s’il ne doit pas y voir un signe. Mais lequel ? Il se reproche déjà tellement de ne pas passer de temps auprès de sa famille. Doit-il en conclure que… ? Il soupire puis se lance dans l’acte d’accusation pour cet esclavagisme ponot.*

Aujourd’hui, le 17 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Bandits77 pour Esclavagisme en vertu du Décret Municipal Ponot suivant :

« Décret n°1 de la grille d'embauche
Grille des salaires du Puy.

- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme »

En effet, ce monsieur a forcé deux personnes à travailler pour le salaire de 16 écus.

Voici une gravure recueillie par la maréchaussée concernant cette embauche :

http://img246.imageshack.us/img246/2804/bandits77ae1.png

La Maréchaussée a bien entendu pris contact aussitôt avec l’accusé comme en témoigne cette copie de lettre :

« Le Puy le 11/06/08

Messire Bandits77,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Catherinette, sergent de police du Puy.

Vous avez une nouvelle fois mis une offre d'emploi illégale (Messire Enguerrand_20 et messire Nicolac engagés à 16 écus pour 0 points de caractéristisques).

La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus

Comme vous avez déjà été pris en flagrant délit le 11/05/08 pour des faits analogues, je dépose plainte pour récidive d'esclavagisme au tribunal du Comté.

Cordialement,
Sergent Catherinette »

Il n’y a pas récidive au sens du Coutumier Languedocien. Cependant le prévenu a déjà fait l’objet d’une procédure de proximité pour des faits similaires.

Cette personne a actuellement 40 écus en sa possession. Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Accusé, levez-vous !Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par Nous.Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche de deux travailleurs à un salaire inférieur à 17 écus.Nous, Juge de Lengadòc, relevons que l’accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux.En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 10 écus.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue, l’audience est levée !Faict à Montpellier, le 3 Aout de l'an 1456 de notre Seigneur.