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Procès ayant opposé Mimianouk au Comté du Languedoc
Mimianouk était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 30/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
*Le Procureur malgré lui entra dans la salle. Un coup d’œil au dossier avant de se lancer dans l’esclavagisme nîmois. *
Aujourd’hui, le 17 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de dame Mimianouk pour Esclavagisme en vertu du décret sur les salaires de Nîmes :
«Arrêté n° 1 :
Grille des salaires :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour esclavagisme »
En effet, cette dame a forcé une personne à travailler pour le salaire de 15 écus.
Voici deux gravures recueillies par la maréchaussée concernant cette embauche :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/06/img-111723qwgmy.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/06/img-110259ff6e7.jpg
La Maréchaussée a bien entendu pris contact aussitôt avec l’accusée comme en témoigne cette copie de lettres :
« Dame Mimianouk,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Meriankh, brigadier de police de Nîmes.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.
La grille des salaires en vigueur est la suivante :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Selon les lois en vigueur dans ce comté, je vous demande de dédommager votre employé en lui donnant les 1 écu que vous lui devez.
La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement:
Veuillez acheter la bouteille de lait que Mijo met en vente pour 15 écus et la remettre tout de suite sur le marché à 14 écus, prix auquel elle vous la rachètera.
Je ferai alors l'opération inverse avec le Sieur Zherk
Je vous laisse le délai légal de 2 jours à compter de du 29 mai pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre.
Je vous laisse contacter Mijo à partir de demain pour procéder à l'achat du lait.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Bien à vous,
Brigadier Meriankh
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement. »
Il n’y a pas récidive au sens du Coutumier Languedocien. L’accusée a un casier judiciaire vierge à ce jour.
Cette personne a actuellement 132 écus en sa possession. Nous demandons à l'accusée de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je m'excuse de se désagréement, mais ma soeur ne s'était pas rendu compte de ce qu'elle fesait. J'ai été absente, Alyssonna, du village de Lodève, pour l'aider. C'est ma faute si elle n'a pas payer, car elle ne savait pas comment jouer.
Qui plus est, je viens tout juste de me rendre compte qu'elle était en proces. Aujourd'hui le 16 juillet. Je vous pris de bien vouloir l'excuser, et de m'excuser pour se désagréement. Nous paierons ce qui sera nécessaire.
Cordialement
Alyssonna et mimianouk
Drole d'affaire... Juste un simple esclavagisme ou plus que ça ? Une historie de sorcellerie ? La défense de l'accusée était étrange et bien qu'elle se soit frottée intensément les yeux, Zagelle voyait deux personnes sur le banc de l'accusé, au lieu d'une...-« Accusée, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Lieutenant de Justice de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement aux lois du Languedoc est réel et avenu. L'accusée n'a pas respecté le décret sur les salaires de la ville de Nimes.Nous, Lieutenant de Justice du Languedoc, relevons que l’accusée reconnait cet acte, et s'en excuse.En conséquence de quoi, nous, Lieutenant de Justice du Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous déclarons :L’accusée est déclarée coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 5 écus. Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 30 juillet de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus