Procès ayant opposé Anthelme_gaultier au Comté du Languedoc
Anthelme_gaultier était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fra Diavolo
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 12/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur, voici comparaître devant nous sieur Anthelme_gaultier pour brigandage sur nos terres!
Cette fois ci contre dame Talona, en compagnie de sa complice Charlaine
Et un autre deu jours avant contre dames Higaneshi, où il était tout seul.
http://i198.photobucket.com/albums/aa309/frissonlecureuil/Sanstitre1.jpg
Dame Talona s'apprêtant à quitter le comté, vous pourrez voir sa déposition en salle des plaintes :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/post-it-marechaussee-semaine-26-du-23-au-30-juin-1456-t7149-15.htm
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Le sieur Anthelme Gaultier ne détient aucun casier judiciaire.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.
Fait à Montpellier le 28 juin 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.
[ Quelques heures plus tard, même tribunal, autre salle ]
*Il entra d’abord la tête par l’entrebaillement d’une lourde porte… Coup d’œil rapide à la salle.. ca a l’air d’être là… C’est une fois qu’il vit Charlie qu’il comprit qu’il avait réussi à trouver. Il toqua deux grands coups dans la porte, interrompant une séance, sous les regards surpris de l’assemblée et du juge. Il poussa la porte, qui, dans le silence ainsi créé, semblait être bien grippée à s’en fier au bruit de grincement qu’elle laissa entendre. Le fait qu’il ouvrait la porte lentement n’arrangerait rien, on se demanda même si il ne le faisait pas exprès.*
Bonjour bonjour,
Ca fait des heures que j’vous cherche, et vous * regardant le juge *, vous estes déjà là, et ca vous aurait fait mal d’m’indiquer l’chemin ?
* Il gromella, s’installa à la barre, imposant la suite de son procès à toute l’assemblée, devant le regard amusée de Charlaine *
Bon c’quoi la suite là ? Ca sent l’revisité là, la vieille reprise sans gout d’la mesme pièce de théâtre… Vos preuves ? Des vulgaires velins, encore, si vous voulez j’vous en ramène des mieux faits…
Les victimes ? Sont elles mortes ? Pourtant elles ont bien du s’plaindre pour qu’on en arrive là ? Alors… où sont elles ? Qu’on s’le dise entre quatres yeux… Parce qu’entre l’autre muet d’l’autre salle là [ Kalou95 ndlrp ] et vos absentes là qui soient disant s’raient au bord de la famine et d’la misère, et qu’on retrouve en train d’visiter les quat’ coins du comté sur leur cheval… Mouais, j’vous l’dis comme je l’pense, ca pue l’vieux foin tout çà.
* Il croisa alors les bras, prit son plus bel air boudeur, qu’il adorait faire pour se moquer de facon très flagrante des gens à qui il parlait et ajouta enfin : *
Bon fini d’rire là, c’est quoi la suite ? Parce vos procès tiennent pas la route, et moi, enfin nous, on en a à faire, d’la route
*Le procureur étant quelqu'un d'assez plaisantin il est vrai aussi, tentait de son mieux de ne pas éclater de rire aux propos d'Anthelme...*
Bien bien bien! Un peu de tenu s'il vous plait sieur Anthelme face à ce tribunal! Vous comparaissez tout de même pour des faits sérieux, même si vous tentez de décridibiliser l'accusation.
*Il respira alors un coup, il allait répéter la même chose qu'à l'autre procès :*
Je vous rappelle une dernière fois que vous pouvez tout nier en bloc, plusieurs personnes certifient que vous les avez brigandés! Vous comptez toutes les poursuivres pour diffamation? Avouez que cela serait absurdes, ces gens là n'ont de toutes façons, du moins à ma connaissance, aucune raison de vous en vouloir... enfin n'avaient! Parce que si vous les avez brigandés, oui c'est sûr qu'ils risquent de plus trop trop vous aimer là!
Bon, je recquiererait à votre encontre une peine de... pfiou, c'est que vous en avez piqué des trucs apparament!
*Reluque l'accusé*
Bon, vous avez l'air plutôt clodot en fait! Alonrs on va juste dire 20 (vingt) écus d'amende et un jour de prison, c'est faible je trouve, mais c'est pour le fun parce que vous avez mis un peu d'ambiance dans notre triste tribunal (puis pour le RP^^)
Fait à Montpellier par le procureur Fra_Diavolo en présence du juge Raymond Roger le 1er juillet 1456.
Ha, et dites-moi monsieur l'accusé, vous seriez dispos à la sortie de prison pour me faire de l'animation paroissiale? *demande le procureur évêque en rougissant*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Juge soupira. Il sentait qu'il allait encore le revoir ce zigoto là. Bon...*Accusé, levez-vous !Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.3. du coutumier du Languedoc relatif à la Voie de faits et de l'article 4.5.5. relatif au Vol.En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable de voie de fait et de vol à l'encontre de Dame Talona.En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, ainsi qu'à une peine d'amende de 50 écus. Nous assortissons cette peine d'une peine de sursis d'une journée de cachot et de 50 écus d'amende en cas de récidiveOrdonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Faict à Montpellier, le 12 juillet de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 50 écus et à 1 jour de prison avec sursis