*Nouveau dossier... et pas un nouvele accusée non plus, le procureur n'était pas surpris de voir la copine d'Anthelme vu qu'il venait déjà de lire l'acte d'accusation de ce dernier.*

Bien bien, voici comparraître devant nous dame Charlaine pour trahison.

Celle-ci est accusé d'avoir fait parti d'une lance à Alais :

«Article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.
Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.
Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.

Voici le courrier que notre prévôt Pouic a reçu aujourd'hui :

Kalicoba
Date d'envoi : 2008-07-04 11:46:21
prévost Pouic,

je viens de prendre ma garde ce matin et nous avons la Lance de Charlaine, Anthelme_gaultier, Gensacuta

lance je pense interdite du fait qu'il s'agit de bandit notaires qui sont déja en procés

que pouvons nous faire pour les arreter immédiatement

pouvons nous que observer, et attendre le prochain méfait

cordialement Kalicoba
Lieutenant de la maréchaussée

L'accusée a un casier judiciaire... vierge!

Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.

Fait à Montpellier le 5 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.

***Aussitôt partie, aussitôt rappelée. Cette fois-ci, convocation en main, elle entra à la cour de justice où ont l’attendait impatiemment. Elle fila directement à la barre des témoins, d’un pas décidé, sans un regard pour personne puis déposa bruyamment la convocation sur le lutrin. Elle lança un regard qui voulait tout dire au procureur, puis se tourna vers le juge.***

Rebonjour! Bah, à force on va d’venir copain. Pouvez m’appeler Charlie hein, ceux que j’vois souvent ils ont le droit.

***Elle sourie en coin, puis se retourna vers le procureur, avec le même air que la première fois. Elle était en furie en d’autres mots. ***

Nah mais z’en avez pas marre de nous voir trainer au Languedoc? Pourquoi vous t’nez tant à nous y garder. On allait y arriver là avec les autres procès et voilà qu’vous r’mettez ça?

Faut vraiment avoir une vie de merde.. ***Qu’elle lâcha dans un soupire.***

Z’avez peur de quoi là? Que j’monte une armée? J’suis qu’une pauvre artisane (Niveau 2 au cas où vous sauriez pas) moi. J’peux pas créer d’armée. C’est sur qu’avec les forces minables de votre Ost, j’pourrais bien mettre à sac toute l’armée Languedocienne à moi toute seule…

***Elle regardait le juge et le procureur, avec une pointe d’ironie et de mépris dans les yeux.***

[HRP] Franchement là, c’que j’ai vu dans la salle des plaintes me désole au plus haut point. « Je me dépêche de lancer le procès aujourd’hui même, on peut quitter Alais en un seul jour » (cit. du procureur) pff.. on se la joue RP nous, si y’a procès on reste sur place. Vous n’aviez pas remarqué qu’on fait des efforts de cohérence? C’est n’importe quoi. [/HRP]

*De part sa future démission et sa mort qui approchait, le procureur savait qu'il allait faire là son tout dernier réquisitoire, autant dire qu'il allait se lacher :*

Ouiiiii Charliiiiiiiiie!!
Ji t'aime à la foliiiiie!!
Teeel un brin d'épiiiiiis!!
Quelle rime pourriiiiiie!!

Charlie reste au Languedoc!
Tes délits, c'est que tu plastoc!
Et puis une fois Anthelme en prison, faisons tout plein d'enfants!!

*Après un instant dans la salle mélangé entre un profond silence géné et des éclats de rire face à cet ultime délire du procureur, il reprit la parole :*

Bien, mais en attendant que nous ayons nos enfants (et un petit chien aussi, c'est mignon ça les petits chiens), je recquiererait à l'encontre de Charlie... heu, y a insulte à l'OST, puis la lance, bref, je recquiererait une journée de prison histoire que je puisse lui prouver mon amour en lui rendant visite!

Fait à Montpellier le 9 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.

** Charlie était stupéfiée! Bouche-bée, un légère pointe de peur au creux de l'estomac. Ses yeux allait du procureur, au juge à Anthelme. Elle se leva doucement (pour ne pas effrayer la bête) puis se rendi à la barre. Cette fois-ci, elle avait une tonne de paperasse avec elle. **

Allons, allons, reprenez-vous m'sieur l'procureur. ** regard vers le juge ** Et c'est moi qu'on veut enfermer? **Râclement de gorge**.

M’sieur l’juge, après m’être balader dans les différentes causes de cette cour de justice (Quoi qu'à voir le spectacle, j'aurais p't'être mieux fait de rester ici..m'enfin..) j’dois dire que j’suis assez déçue du bâclage de mon procès et par le fait même, c’lui de mes amis. Donc, puisque vous mettez tant de temps à juger, et que j’ai des tonnes de temps à perdre, je me suis amusée à éplucher votr’coutumier.

**Elle se tourna vers le procureur**

Vous citer l’Article 3.2.3.1. (Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc. ) afin de procéder à mon acte d’accusation alors que vu la nature du délit, soit m’être déplacée en lance, commis il aurait plutôt fallu citer l’Article 3.2.3.5. (Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.)

Comme preuve de mes dires, j’vous apporte deux faits. *sourire* Premièrement, j’ai deux autres procès à mon actif pour brigandage. Cela pourrait être suffisant pour craindre de moi, si j’avais été jugée coupable! Comme je ne le suis pas, j’suis pas encore coupable. Tiens, d’ailleurs j’crois qu’j’vais intenter un procès pour diffamation à l’encontre de ce messer, heum, Kalicoba. Enfin ce n’est pas le sujet qui nous intéresse. Donc voilà, Vous m’accusez d’avoir monté une armée, une organisation militaire alors que je n’en ai nullement les capacités (niveau 2)! Voici ma première preuve qui appuis le fait que l’acte d’accusation devrait citer l’Article 3.2.3.5. et non 3.2.3.1. et comme deuxième preuve comme quoi vous avez mal fait l’acte d’accusation est une partie des minutes du procès de dame Sheilla, comparaissant ici même dans la même cours de justice. Je vous cite messire le procureur : « Votre honneur, voici comparraîte devant nous dame Sheilla pour trouble à l'ordre publique.
Elle est accusée d'avoir monté un corps d'arme sur les terres languedociennes sans autorisation.

Chapitre I De l'Ost Languedocien

article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas »

** Charlie tendit au juge, une copie des minutes de l’autre procès comme preuve.**Si l’acte d’accusation avait été bien fait, j’aurais été accusé de « Trouble à l’ordre publique » et non de « trahison » comme cité dans l’article Article 3.2.3.6. (Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas).

Hors, contrairement à dona Sheila, je ne bénéficie pas du fait que mon plaignant ait déposé la lettre que je lui ai envoyé. Vous auriez vu que, moi aussi, mes heum, « manoeuvres de déplacements étaient déjà en courts, rendant impossible la dissolution de la lance. » Évidement, vous ne citez rien de ce qui pourrait rendre mes accusations moins, heum, graves!

**Charlie soupira, elle en avait mal au crâne. Être obligée de faire le travail du procureur, la dégoutait. Vraiment, pourquoi il était capable de faire un acte d’accusation correct pour Dona Sheilla et pas pour elle.**

Enfin, continuons. Je vous tends ici la lettre ( http://i102.photobucket.com/albums/m119/cyane_2006/Trahison-lettredeKalicoba.jpg ) du brigadier, douanier… enfin messer Kalicoba. Vous pouvez voir deux choses sur cette lettre, la date d’envois, soit le « 1456-07-04 10:32:44 » et aussi, que le dit chef des maréchaux me laisse 24 hrs pour exécuter ses ordres.

Soucieuse des menaces dudit maréchal, j’ai été me balader à la salle des plaintes. (et là, ça me pue au nez de devoir le faire, mais puisque vous ne savez pas jouer fair-play…) Quelle ne fut pas ma surprise de voir une note laissée par votre cher Procureur, y avouer lui-même qu’il fait fit du délai de 24 hrs imposé par votre loi par crainte que nous quittions le duché (qui, comme dit dans la première plaidoirie, est du pur anti-RP).

** Charlie s’approcha à nouveau du juge et lui tendit la note qu’elle n’eut aucun scrupule à voler **

Voici la preuve ( http://i102.photobucket.com/albums/m119/cyane_2006/Trahison-motdeFra_Diavolo.jpg ) de ce que je vous dit m’sieur l’juge. Nous y voyons clairement la date du 4 juillet 1456 ainsi que son aveu.

Pour ces multiples raisons donc, pour l’évident bâclage que j’ai subit dans votre honorable cour, je demande donc la relax m’sieur l’juge, rien de moins!

** Épuisée, Charlie retourna s’asseoir afin d’attendre le jugement. Vu le temps que mettait le juge, elle avait certainement le temps de faire une légère pause.**

[HPR] Juste au cas, j’espère que vous aurez compris que j’ai remplacé les années 2008 par 1456 pour la cohérence du jeu. [/HRP]

*Le juge était agacé de revoir encore et encore la dénommée Charlaine. Surtout que, cette fois ci, elle semblait avoir l'intention d'embrouiller la Cour.*Accusée, levez-vous !Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles 3.2.1.1, 3.2.3.1, 3.2.3.2 et 3.2.3.3. du coutumier du Languedoc relatifs à l'Armée.Relevons que l'accusée reconnait implicitement son appartenance à la Lance incriminée en choisissant non pas de plaider non coupable, mais de plaider le vice de forme.En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable d'avoir appartenu à une Lance illégale sur le territoire languedocien. La constitution et l'appartenance à une lance ne relevant ni de l'ost languedocien, ni de troupes royales ou ordres ayant reçus la reconnaissance royale, ni de la Garde épiscopale, s'apparente à la constitution d'une organisation à caractère militaire illégale. Nous tenons à préciser que le Procureur aurait tout aussi bien pu soulever les articles 3.2.3.5 et 3.2.3.6 du Coutumier, mais qu'en tout état de cause la mise en accusation sur le fondement des articles 3.2.1.1, 3.2.3.1, 3.2.3.2 et 3.2.3.3. du coutumier du Languedoc demeure recevable dans le cas présent.En conséquence de quoi, nous condamnons l'accusée à la mise aux fers pour une durée d'une journée, enchaînée pieds et poings, sans aucune ouverture, ainsi qu'à une peine d'amende de 30 écus. Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Faict à Montpellier, le 13 juillet de l'an 1456.