Procès ayant opposé Charlaine au Comté du Languedoc
Charlaine était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fra Diavolo
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 11/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur, voici à nouveau comparaître devant nous dame Charlainepour brigandage sur nos terres!
Cette fois ci contre dame Talona, en compagnie de son complice Anthelme Gaultier.
Dame Talona s'apprêtant à quitter le comté, vous pourrez voir sa déposition en salle des plaintes :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/post-it-marechaussee-semaine-26-du-23-au-30-juin-1456-t7149-15.htm
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Dame Charlaine ne détient aucun casier judiciaire.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.
Fait à Montpellier le 28 juin 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.
**Arrivée à la seconde salle, seule (Anthelme devait s'occuper de ses propres procès) Charlie fut surprise de trouver le même juge et le même procureur. Un instant de stupeur, elle les regarda, jeta son regard en direction de l'autre salle puis, revint sur les deux hommes.**
Heu, comment vous faites ça?
**Un garde lui fit de gros yeux et elle n'insista pas. Elle écouta attentivement le second acte d'accusation. Sur celui-ci, elle tiqua. Évidement, elle se souvenait de la dame. Dès que le procureur eut terminé, elle se leva d'un bond pour se rendre à la salle des plaintes, mais une grosse main s'abattis sur elle, puis Charlie retomba assise;**
Ben quoi, j'veux la voir moi la preuve. Quoi? J'y ai pas accès moi à c'te salle? Vous dites que la preuve y est. C'est quoi c'procès?
**Elle prit quelques respirations afin de se calmer.**
M'sieur l'juge! ce n'sont que des âneries! Je me souviens très bien de dame Talona. Premièrement, il n'y a eu aucun voie de faits voyons! J'vous raconte.
On s'baladait j'sais plus trop où Anthelme et moi et une dame s'est précipitée devant nous. Oui oui, comme j'vous l'dis. Y'a eu aucune bataille.
D'ailleurs, si la dame s'était pas sauvée en dehors du comté, vous verriez qu'elle a pas la moindre égratignure.
Mouais bon donc, elle se précipite devant nous et dit : J'suis dame Talona et comme le guide du Pèlerin l'exige je vous dépose mes possessions devant vous. Elle se releva puis partie aussitôt. J'ai rien compris à son histoire de pèlerin, mais c'est ma faute moi que parce que la dame trouve qu'on a une poire de brigand qu'elle nous balance tous ses trucs à la tête puis part?
Vous nous accusez de quoi là? Délit de sale gueule? Tsss n'importe quoi et vous m'faites perdre mon temps.
**Légèrement de mauvais poil, Charlie retourna s'asseoir. Ce qui la rendait de mauvaise humeur en fait, c'est qu'elle avait vu le soleil se poindre le nez. Du coup, c'était vraiment moins intéressant d'être enfermée à l'intérieur. Elle s'imaginait tous les passants qui auraient prit la route après un si long avant-midi pluvieux. Charlie en pleurait presque quand elle se mit à calculer mentalement un approximatif des sommes qui lui passaient dessous le nez en ce moment même. Bougonnant, elle attendis que le procureur daigne venir prendre la parole à nouveau.**
*Regardant l'accusée stupéfiée :*
Haha! C'est tout un travail je vous l'avoue^^
Bon alors... le garde vous empêche d'accéder à la preuve?!
Punaise, on va le fouetter pour la peine.
*Prend une lettre sur son bureau*
Bon attention, je lis à haute voix, comme à la messe :
je me trouvais entre Nimes et Alais, car je dois me rendre sur Reims tres rapidement (mon mandat dure seulement 20 jours)
Et ce vol me rallenti considérablement car je n'ai plus de nourriture (environ une dizaine de miches de pain) et plus d'argent (environ 60 écus).*en larme*
Je suis desespéré.... retrouvera t-on les coupables? Que puis-je faire à distance?.... je dois helas remonter vers reims.....
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25-06-2008 04:23 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anthelme_gaultier et de Charlaine .
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Dame Talona,
Encore traumatisée par ce qui s'est passé
Bon, alors vous n'êtes pas accusuée de délit de sale gueule... mais vous allez pas me raconter que toutes ces personnes qui disent que vous les avez brigandé ont eu des hallucinations collectives! Imaginez alors que le juge est une hallucination en vous condamnant alors qu'il voulait vous relaxer *dit le procureur en plaisantant*
Bon allez bref, vu qu'il y a eu cet idiot de garde qui vous a empêché de lire le courrier, je vais recquérir à votre encontre un jour de prison et 20 écus d'amende!
Fait à Montpellier le 3 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger
** Charlie regardait le procureur d'un air interloqué. Mais, mais... il se moquait d'elle! C'est quoi cette manie dans ce comté de ne pas respecter les plus méchants... Charlie n'en revenait pas. Elle soupira longuement, en avait réellement marre puis regarda le juge. Elle était certaine que lui, homme qui devait être assez intelligent pour faire la part entre le juste et l'abus, comprendrait la sottise de tous ces procès.**
M'sieur l'juge, en espérant que vous écoutiez réell'ment c'que j'vous raconte depuis l'début, si vous aviez été vous-même délesté de tous vos biens, humilié de rentrer les mains vides tel un roturier, et selon les dire du procureur, battu, ne voudriez-vous pas venir vous défendre? Voir vos assaillants être jugé et vous assurer qu'ils le soient sévèrement?
**Le procureur avait demandé une amende et exigé un jour de prison... Pour des fais qu'elle n'avait pas commis. Elle sourie en coins puis continua en regardant le procureur.**
C'est vrai, j'ai pris ses trucs, mais comme j'vous l'disais, c'est la dame qui m'les a donné, aucune bataille **Charlie avait légèrement haussé le ton.** C'est vrai que mon âme charitable aurait du me dicter de lui courir après et de les lui rendre. Mais comme elle le dit elle-même, elle est pressée et chevauchait vite, d'autant plus que je n'ai aucune âme charitable.
**La rouquine souria en coin, puis se retourna à nouveau vers le juge**
M'sieur l'juge! Étant donné qu'à peine la moitié des actes d'accusations ont été commis, je réclame la moitié de l'amende et la moitié de la peine de prison.
** Charlie retourna s'asseoir dans la salle, attendant la suite de son procès, enfin, la finale, le jugement.**
Bon, ce n'était toujours pas terminé, il fallait rendre encore quelques verdicts, pour les mêmes personnes, et le même genre d'accusation...-« Accusée, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a violé le coutumier du Languedoc.Nous, Juge adjoint du Languedoc, relevons que l’accusée reconnait être en possession des biens de dame Talona. Relevons que l'accusée nie le vol et les voies de faits. Relevons que dame Talona n'a pu, ou n'a pas souhaité, rester en Languedoc pour témoigner, et que le procureur n'est pas en mesure de nous présenter l'original de sa lettre à la cour.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, afin de s'assurer que l'accusée ici présente ne s'avisera pas de brigander sur nos terres à l'avenir, ne pouvant prouver l'exacte teneur de ce qu'il a fait par le passé, nous déclarons :L’accusée est déclarée coupable du vol qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 20 écus. Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 11 juillet de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus