*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Un dernier coup d’œil au dossier : une deuxième escroquerie uzetienne, une c’est rare, alors deux… *

Aujourd’hui, le 17 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un nouveau procès à l’encontre de sieur Celeste007 pour Escroquerie en vertu du décret municipal uzétien suivant :

«Prix maximum.
A compter du 5 mars 1456, pour permettre aux habitants de se nourrir correctement, les prix maximum suivant sont établis
Pain 6,70 écus
Blé 13,50 écus
Maïs 4,00 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.»

La Maréchaussée a communiqué à la Procure la gravure suivante :

http://img102.imageshack.us/img102/5356/blis0.png

l’accusé s’est donc livré à la vente d’un sac de blé à 16.50 écus au lieu des 13.50 fixés par décret, se rendant de fait coupable d’escroquerie.

Une tentative de procédure amiable n’a pas été tentée, l’accusée ayant déjà fait auparavant l’objet d’une telle procédure

Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.
L’accusé a un casier judiciaire vierge.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

*Celeste entra dans la salle, une chemise propre, la tête baissée, rouge de honte*
Monsieur le procureur, je viens à vous suite à une erreur de ma part, en effet , n étant pas au courant des actes notariés des prix à ne pas dépasser j'ai fauté par ignorance une première fois, pour cette 2éme accusation, j ai dépassé de 2 sous le prix maxi autorisé mais là ce ne fut que par etourderie, aux vues des prix du marché et en me référant au prix le plus bas proposé en ville d Uzés, j ai donc en toute foi, cru que celà avait augmenté et c est par erreur et sans envie de malveillance ou de désir de profitque j ai pratiqué cette dite "escroquerie"
J ai à la demande de la personne concernée oté mes produits du marché et en remboursant au plus vite mon detracteur à qui j ai déjà proposé mes excuses!
Croyez je vous prie en ma bonne foi.....Voyez avec quel diligence je suis venu à vous de façon à éclaircir au plus vite cette affaire qui me met dans l embarras alors que je n ai jamis eu souci en ma bonne ville d'Uzes à part cette ecartade, je suis mon catechisme et vit de ma production bien faible, accompagnée d une doulce et tendre amie avec qui nous aimerions fonder un foyer de citoyens honnêtes et droits dans la vie comme dans la foi Aristotelicienne!
Cordialement
Je vous prie de croire en ma bonne foi et je ferais plus attention à l avenir!
*Celeste s incline, leva la tête timidement, et attendant la sentance, il se mit dans un coin ou l on lui a indiqué ou attendre*

*Arg, son grand faible Aristote! Le procureur qui était aussi évêque du Puy du avoir bien du courage pour conserver son objectivité!*

Bien, l'accusée plaide à l'étourderie, si cela est vrai, je pense qu'elle n'hésitera pas à racheter son sac de blé au prix où elle l'avait vnedu. Donc, je requiers à son encontre le rachat d'un sac de blé à 16.50 écus à la maréchaussée, ainsi qu'une peine de 6 (six) écus d'amende correspondant au double de la différence entre le prix maximum autorisé du sac de blé et le prix auquel elle l'a vendu.

Fait à Montpellier le 18 juin 1456 par le procureur Fra Diavolo

Celeste s incline et accepte la sentance...
* Pense que celà est injuste de penser à la bonne foi et faire dévos, et de se faireretirer le peu qu il ait alors que sa juste et vindicte dogmatique lui inculque le besoin de donner....
-"Ainsi serea fait!
Que l on m envoie le moment ou je devrais m acquiter de ma dette et de mon ignorance...
JE préviendrais aussi la cour à chaque débordement de gensse d'Uzes ou d ailleurs pour ne pas me sentir lésé également....
*Celeste se demande quand même certaines chose sur ce et le pourquoi il a signé au sein de sa propre paroisse...????*

-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a violé les décrets d’Uzès, en vendant du blé sans prendre garde au prix maximum autorisé.Nous, Juge adjoint de Lengadòc, relevons que le prévenu s’est excusé de ce geste et semble prêt à rattraper sa faute.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits d’Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 12 écus.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »