*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Un petit coup d’œil au dossier : une escroquerie ponote. Toujours ce même sourire quand il repense au Puy. Etrangement son visage s’adoucit et il pense à son épouse qu’il croise bien plus souvent maintenant puisqu’elle est la greffière Comtale. Et puis tous ces souvenirs, et puis, … et puis il est temps de se remettre au procès. Il secoua la tête et entama l’acte d’accusation.*

Aujourd’hui, le 17 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un nouveau procès à l’encontre du sieur Aurel1977 pour Escroquerie en vertu des articles suivants du Coutumier Languedocien :

« Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie. »

La Maréchaussée Ponote a communiqué à la Procure les gravures suivantes, preuves de la production, de la vente et de la revente à un prix plus élevé :

http://img213.imageshack.us/img213/7264/reaurel1977pn6.png

Le sieur Aurel1977 s’est donc livré à la vente de chausses à un prix supérieur à celui auquel il les a acquises, spéculant ainsi et donc se rendant de fait coupable d’escroquerie.

Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien. Cependant nous nous devons de préciser à la Cour qu’un autre procès pour exactement les mêmes faits se tient à l’encontre de ce sieur.

L’accusé n’a pas un casier judiciaire vierge. Il a été jugé pour Escroquerie par le passé.

Le sieur Aurel1977 possède à ce jour 250 écus.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

Je vous invite a constater que je suis deja poursuivi pour des faits similaire que je ne nie toujours pas mes actes commis par pure meconnaissance de la loi je sais aussi que nul ne doit ignorer la loie et je ne demande nul exuse en se qui conserne mes acte mais je vous demande de considérer ses deux affaires comme étant la meme j'ai pri acte de ces poursuites et souhaite maintenant poursuivre mes affaires dans le bon respect de la loi languedocienne pour conclure je suis donc coupable dans l'ensemble mais je ne trouverai pas juste que l'on cumule deux procé qui n'en sont en fait qu'un seul .
Veuillez aqréer messires mes salutations les plus fidéles.
Aurel1977

*Le procureur hésita un peu, il regardait la preuve... ça n'avait pas l'air grand chose, cependant, il était tout à fait possible que l'homme en question procédait à d'autres actes de spéculations.
Il jeta un oeil aux minutes de l'ancien procés du sieur Aurel, apparament, ce n'était pas un cas de spéculation, donc, Fra Diavolo hésitait quand à une éventuelle mauvaise foi de l'accusé.*

Bien, je requiers à l'encontre du sieur Aurel1977 une amende de 5 (cinq) écus, ainsi que l'obligation de racheter les chausses à la maréchaussée et de les revendreà un prix plus bas que 28 écus, valeur initiale des chausses!
Fait à Montpellier le 18 juin 1456 par le procureur Fra Diavolo

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a violé le coutumier du Languedoc, en spéculant.Nous, Juge adjoint de Lengadòc, relevons que le prévenu s’est défendu par une méconnaissance des lois.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits d’Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »