Procès ayant opposé Camilliane au Comté du Languedoc
Camilliane était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 08/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Décidément, encore une affaire de rançonnage, mais celle-ci un peu plus particulière.*
Aujourd’hui, le 12 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de la dame Camilliane pour Agression en vertu des articles suivants du Coutumier Languedocien :
« Article 4.2.2. : Est pénalement responsable comme un auteur celui qui a tenté de commettre volontairement un crime, un délit ou une contravention. La tentative se caractérise par un acte traduisant un commencement d’exécution et une absence de désistement volontaire.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende. »
En nous basant également sur cet article du même Coutumier Languedocien pour expliquer le « retard » de ce procès, l’accusée étant revenue depuis peu en Languedoc :
« Article 5 : Toute plainte doit être déposée au plus tard un mois après la commission des faits, ou dans certains cas, après le jour où le plaignant a eu connaissance des faits
(ex : participation à une organisation criminelle sans que personne n’en ait eu connaissance). Passé ce délai, l’infraction sera prescrite de plein droit. Dès l’instant où une plainte est dûment déposée en salle des plaintes, le délai de prescription est interrompu de manière définitive, quelle que soit la durée de traitement par les services du procureur. »
En effet, le sieur Sam69 a été malmené et racketté par la dame Camilliane alors qu’il se trouvait sur les chemins.
La Maréchaussée a reçu de la personne malmenée le parchemin suivant :
http://img116.imageshack.us/img116/6744/sam69courrierattaquedeceu5.jpg
[ http://img238.imageshack.us/img238/814/sam69racket21031456fk0.jpg ]
Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.
L’accusée a un casier judiciaire vierge à ce jour.
La dame Camilliane possède au jour d’aujourd’hui 1 écu sur elle.
Nous demandons à l'accusée de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Camilliane se rendit à la cour, et après avoir entendu le juge, elle prit la parole:
Bonjour Messire le juge,
oui c'est vrai je reconnais avoir attaqué le sire Sam69, mais c'étais dans un contexte très particulier, je venais moi même de me faire détroussée et folle de rage, me retrouvant sur un noeud ou le brigand se trouvait encore, je n'ai pas trouvé d'autre moyen pour survivre que de détrousser à mon tour en espérant "tomber" sur le brigand qui m'avait volé...
Malheureusement c'est ce messire qui a été l'objet de mon courroux, mais cela m'a permit de survivre, même s'il ne possedait pas grand chose, 3 ou 4 légumes si ma mémoire est bonne...
Par la suite je me suis faite détroussée à nouveau, mais jamais je n'ai recommencé, ça a été le cas hier, d'où ma venue tardive à mon procès, la maréchaussée d'Uzès a enregistrée ma plainte, les preuves leur ont été envoyées...
Mais je suis prête a travailler pour rembourser le préjudice...
Je ne suis pas une brigande, seulement une voyageuse en quête d'un nouvel havre de paix qui prospecte pour trouver un village, je veux bien rembourser le préjudice que j'ai causé à ce sire Sam69 en lui remboursant ses quelques légumes et lui demander pardon, c'est pour cela que je l'appelle à la barre. Et puis cela permettra de lever une autre ambiguïté, dans cette "preuve" Sire Sam69 parle d'un préjudice considérable (fruits légumes argent) je crois qu'il y a maldonne, je reconnais bien lui avoir dérobé 4 légumes, mais c'est tout ce qu'il avait sur lui... Je ne voudrais pas que l'on profite de mon erreur pour me charger de toutes les plaies du monde...
Voilà je me suis expliquée, je ne suis pas coutumière des procès, j'aimerai donc être assistée d'un avocat comme me l'autorise la loi...
Camilliane recula et attendit que le juge se manifeste à nouveau.
*LeGueux écouta la défense puis reprit la parole*
Messer Escavin,
L'accusée reconnait donc les faits. Qu'elle ait été agressée ne justifie pas que l'on tente de se faire soi même justice, arrive donc ce qui est quasiment sûr en ces cas là, un innocent trinque...
Je réclame donc pour cette dame une peine de trois écus, et une journée de prison.
Messire Escavin,
Mssire le gueux a mit 4 jours pour me répondre alors qu'il devrait le faire sous deux jours, j'ai déposé une plainte pour vol avec preuves le 13 de ce mois, preuves des marchandises qui m'ont été volées et preuve de la coupable, or, plus d'une semaine après toujours rien...
Vous voyez c'est cela qui pousse les honnêtes gens à commettre l'irréparable, on est battus (j'ai perdu en 4 jours 21 pts de caractéristique), spolié (plus de 300 écus de marchandises), on arrive défait dans un village où la vie coule et où tout le monde semble indifférent à nos problèmes, lorsqu'on se renseigne on est engueulé parce qu'on nous soupçonne de traiter la police d'incapable, et pendant ce temps, ben mon agresseuse court toujours, impunie, elle va tranquillement retourner en Italie et moi j'aurai perdue mon temps, mon argent et mes forces...
Comment voulez vous que devant tant d'injustice on reste honnête ?
Alors soit j'ai fais une erreur, soit je suis revenue pour la payer, mais j'ai une question: est-ce que vous ne faite que payer les repenties qui n'ont volé que 4 légumes...
Et puis 3 écus pour 4 légumes, au lieu de venir vous voir j'aurai du rendre visite à Sam69 pour lui rembourser à lui le mal que je lui ai fais..., c'est certainement ce que je vais faire, j'irai rembourser ma dette, en gardant en tête que dans cette contrée la justice n'est dure que pour les repenties et que les irréductibles, les tortionnaires, les sadiques, les irrécupérables pour notre société ont la vie belle...
Voilà c'est tout ce que j'avais a dire...
Gardez en tête messire Escavin, en me condamnant, que j'ai prit beaucoup de risques pour payer ma dette, et que pendant ce temps mon agresseuse passe du bon temps en taverne, souvenez vous en me jettant en prison qu'ici seules sont condamnées les femmes qui se repentissent de leur erreur...
D'ailleurs je vais appeler mon agresseuse à la barre si elle est encore dans le comté la farce sera complète...
*Camilliane retourna s'asseoir curieuse de la suite des événements*
.
Papagena regardait avec amusement la furie tenter de persuader les juges qu'elle était honnête.
Fort surprise elle fut appellée à la barre.
Heuuu, je tiens juste à dire que Cammilianne n'a pas tort : une vraie bande d'incapable ses maréchaux : ils ne se basent que sur les dires de la victime et ne prennent pas la peine de vérifier avec les différentes douanes si la plainte tiens la route.
Il existe un excellent faussaire que camilliane connait très bien j'en suis sure qui permet de faire croire aux maréchaux que l'on a été attaqué par un brigand...
Mais dans le cas qui nous intéresse l'affaire est différente.
L'accusée prétend que je l'aie brigandée, c'est vrai mais elle ne peut s'en prendre qu'à elle même. Nous avons brigandé ensemble 3 jours de suite puis elle a décidé de me faire faux bond sans me prévenir. Dans la nuit alors qu'elle partait je ne l'ai pas reconnue et l'ai donc assommée et détroussée. J'ai du frapper fort pour qu'elle perde a ce point ses moyens et la raison et qu'elle déblatère un tel tissu d'aneries : être contrainte de brigander....quelle foutaise!
Elle était bien trop contente d'avoir une excuse pour se livrer a cette activité des plus ludique!
Papagena se tourna vers l'accusée et lui sourit, elle lui chuchota : ben ma grande tu te prend un procès pour si peu? fallait brigander avec moi tu aurais été plus chanceuse.
Bon je te rendrais peut etre visite en cabane si tu es sage.
Papagena se leva, salua la cour et sortit par la fenêtre en gazouillant.
*Procès bien étrange… Mais il fallait trancher, et juger.*-« Accusée, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, en particulier du témoignage de dame Papagena, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusée a violé le coutumier du Languedoc, en agressant et volant un voyageur.Nous, Juge adjoint du Languedoc, rappelons qu’aucune circonstance ne peut justifier une telle agression.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusée est déclaré coupable des faits de Trouble à l’ordre public qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 3 écus, et à une journée de cachot.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à 1 jour de prison ferme