Procès ayant opposé Bogosss au Comté du Languedoc
Bogosss était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux / Fra Diavolo
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 09/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
*Le Procureur malgré lui entra dans la salle où il se devait de parler. Un nouveau dossier contre Bogosss. « Tè pas inconnu ce nom » se dit-il… Il relut brièvement ses notes. Une agression en taverne nîmoise…*
Aujourd’hui, le 12 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du sieur Bogosss pour voies de fait en vertu des articles suivants du coutumier Languedocien :
« Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères - Toute personne qui, involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende. »
Nous présentons ici le dépôt de plainte :
« Expéditeur : Oxar
Date d'envoi : 2008-05-29 21:13:20
Bonsoir
Je vous écris suite à une agression dont j'ai été la victime, ce soir, dans la taverne de maitre kaulitz, témoin d'ailleurs, ainsi que maelis de tourraine. L'agresseur se nomme bogoss, et il n'arrêtait pas de nous solliciter pour qu'on lui accorde notre confiance ainsi que nos votes (pour la mairie). Il m'a agressée après que je lui ai refusé sa demande.
La preuve est ci dessous. S'il vous plait, faites le nécessaire pour qu'il soit puni et qu'il ne puisse recommencer, c'est un être ambitieux et malfaisant.
Merci d'avance,
OXar »
Voici maintenant une gravure représentant la scène de l'infraction et fournie par la dame Oxar :
http://imageshack-france.com/show.php/109333_Oxar.contre.Bogoss.jpg.html
Nous appellerons donc à la barre Dame Maëlis_de_tourraine et Sieur kaulitz à la barre afin de recueillir leurs témoignages.
Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.
L’accusé n’a un casier judiciaire vierge à ce jour : il a été par trois fois jugé coupable et condamné pour escroquerie par la Cour de Justice Languedocienne.
Le sieur Bogosss possède au jour d’aujourd’hui 89 écus sur lui.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
oui,c'est moi qui lui a violer,mais si elle veut que je me mari d'elle,on va pas avoir des problemes
Votre honneur : vu l'idiotie incomparable dont semble faire preuve l'accusé, le tout mélé à un irrespect profond pour toutes considérations morales, j'ai le profond déplaisir de recquérir à son encontre la peine de mort, assorti d'une amende de 50 (cinquante) écus, somme faible, mais étant donné l'état des finances de l'accusé, je ne pense pas qu'on puisse exiger plus.
Fait à Montpelier par le procureur Fra Diavolo le 25 juin 1456 en présence du juge Raymond Roger.
je vous le jure que j'ai rien fait,
jétai pa la se jour la j'peu rien dire dzl :(
il a rien fait laisser lui en paix,je connais bogosss trés bien,vous doyez pas le prisonner,oxar à fait ça exprés pour lui car il lui donne pas de temps
J'étais là c'est vrai mais pour moi sa date de loin et je n'ai pas une grande mémoire.
Je veux juste faire remarquer que Bogosss n'est pas à son premier procès et que son amie Khalile en a aussi.
Je sais aussi que Bogosss est tout à fait capable d'un tel acte.
"Maëlis se présenta à la barre pour témoigner"
Alors que nous étions tranquillement en train de discuter en taverne, avec Oxar et Kaulitz, le sieur Bogoss nous demanda de lui accorder sa confiance, et de voter pour lui accessoirement. Il essuya un refus de la part de la plaignante, et l'agressa devant nous une première fois. Elle pu s'enfuir, mais il recommença quelques secondes après.
Attendu que l'individu répondant au nom de Bogosss, vivant au 12ème jour de juin, est réputé mort sans qu'il plût au Très Haut de le ramener, la Cour prononce un non-lieu.Fa en Montpelhier, le 9 juillet de l'an 1455.
Le prévenu a été relaxé.