Procès ayant opposé Louis_antoine_de_lys au Comté du Languedoc
Louis_antoine_de_lys était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 08/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Une nouvelle escroquerie à Lodève…*
Aujourd’hui, le 29 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du sieur Louis_antoine_de_lys pour Escroquerie en vertu du Décret Municipal suivant :
« Décret n° 3 - SPECIFICITES
*** La vente de fruits et de poissons sur le marché joueur n'est possible qu'après autorisation du maire et à un prix de vente fixé avec le vendeur par le maire.
Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du comté. »
La Mairie de Lodève a communiqué à la Procure la gravure suivante :
http://img411.imageshack.us/img411/5606/louisantoinedelyspoissoik8.jpg
Le sieur Louis_antoine_de_lys, Lodèvois, s’est donc porté vendeur de poissons sans avoir demandé aucune autorisation par la Mairie de Lodève pour mener pareille vente.
Une procédure à l’amiable a été tentée et est restée sans réponse à ce jour.
Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.
L’accusé a un casier judiciaire vierge.
Le sieur Louis_antoine_de_lys possède à ce jour 334 écus.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Honorable cours du Comte de Languedoc, Monsieur le procureur. Il s'agit là d'un malentendu dont je me porte accusé. Je suis bien lasse d'être pareillement offensé d'escroquerie étant de ces gens là qui réclame une justice équitable et juste en ce bas monde. Par un méfait que je n'ai point voulu de ma personne, mon ignorance de nos décrets m'a fait certes vendre moultes poissons sur le marché au prix exact de 23 écus la pièce, ces dits poissons qui me furent offerts en remerciement d'une transaction dès plus importante pour notre Comté... mais bref de cela, je viens m'expliquer sur mes actes. J'ai effectivement reçu lettre de Sieur Duskflo me disant de retirer mes poissons de la vente avant l'après-midi de 13 heures... Mais ce jour-là ayant peu l'esprit clair et raisonnable d'une soirée arrosée la veille, je reçu ce message que bien trop tard voyant avec stupeur cette lettre et mes poissons déjà achetés par la Mairie... Je ne savais que faire, les poissons n'étant plus en ma possession et n'ayant d'autres informations sur le sujet de la part de Sieur Dusflo, l'histoire passa dans mon esprit. Et c'est alors qu'aujourd'hui même je vis de mes yeux cette "Avis de plainte" arrivée devant ma porte... L'injustice sociale est une évidence si familière, elle est d'une constitution si robuste, qu'elle paraît facilement naturelle à ceux mêmes qui en sont victimes. *Louis-Antoine baissant son chapeau en signe de respect attendant une réponse dès plus brève...*
*Le procureur malgré lui repris la parole à la fin de la défense de l'accusé.*
Messer Escavin,
Je demande une peine de 250 écus, bénéfice indument touché, arrondi à la dizaine.
*Louis reprit la parole, l'air déconcerté...*
L'erreur est humaine... une telle somme est exagérée par rapport aux faits reprochés.
Zherk arriva au palais de justice légèrement hagard. Il avait rencontré Louis Antoine en taverne un peu plus tôt et ce dernier lui avait compté son histoire. Emu, zherk lui avait alors proposé de venir témoigner de sa droiture à son procès et c'est pourquoi il se trouvait à présent devant les marches du palais. Après quelques hésitations face à cet endroit particulièrement impressionnant surtout quand on y vient pour la première fois, il se décida enfin à les gravir et après avoir demandé son chemin entra dans salle puis s'installer. L'acte d'accusation fut lu puis Louis Antoine exposa sa première plaidoirie que Zherk suivi avec intérêt. Plus, comme il était prévu on l'appela à la barre. L'homme se leva alors et se présenta devant le juge avant de commencer son discours comme tel :
Monsieur le juge, monsieur le procureur,
**Je ne suis pas venu ici pour remettre en question les faits qui sont reprochés à messire De Lys mais pour me porter garant de ses bonnes intentions. En effet, Louis Antoine à bien vendu des poissons sur le marché lodévois mais il faut bien remettre les choses dans leur contexte : cela fait maintenant relativement longtemps que Louis Antoine a quitté lodève pour partir à l'aventure et bien que nul n'est censé ignorer la loi, une erreur est toujours possible surtout après une longue absence. Connaissant cet homme depuis fort longtemps, l'ayant vu grandir, je ne puis raisonnablement penser que son geste eut pour motivation une quelconque envie d'enrichissement mais je crois plutôt en son désir de rendre service à la ville et à ses habitant en leur offrant des marchandises qu'il avait en sa possession. Ceci fut fait maladroitement peu être, mais avec des intentions louables, alors peut on raisonnablement condamner un homme pour une erreur d'inattention? Comme vous le savez, jamais messire De Lys n'a eu affaire à la justice. Depuis qu'il est né,il s'est toujours montré respectueux des lois en vigueur dans la ville et le duché, il s'agit là d'un premier délit ayant pour origine une faute d'inattention et en mon âme et conscience je ne puis rien faire d'autre que de venir à vous aujourd'hui pour vous demander la clémence pour cet homme. Tout le monde à le droit de faire des erreurs et à une seconde chance, laissez lui la sienne et accordez lui le bénéfice du doute.
je vous remercie de m'avoir écouté,
Monsieur le juge, Monsieur le procureur, mes respects.**
Son discours terminé, Zherk s'en retourna à sa place, après avoir cherché louis du regard lui offrant un sourire qu'il voulait rassurant, témoin silencieux de la confiance qui mettait en cet homme.
Duskflo, Maire de Lodève, arriva à la barre.
Bonjour messieurs,
voilà je vais faire çà rapide, je vous demande Mr le juge de condamner Louis_antoine_de_lys car il a mis du poisson en vente à 23écu! sur le marché de Lodève sans demander la permission de la mairie, alors qu'il est indiqué qu'aucune vente de poisson est autorisée! dans l'unique intention de s'enrichir. Lorsque je me suis aperçu de ça, je lui ai directement demandé de retirer ses poissons avant que des villageois le lui rachète!!! donc en fin de journée la mairie à racheté le poisson pour le remettre ensuite à 21écu.
voilà je ne vous demande pas de lui mettre une peine lourde mais une condamnation pour le fait de ne pas avoir respecter la loi, de ne pas la connaitre et surtout de ne pas être passé en mairie lire ceci "*** La vente de fruits et de poissons sur le marché est interdite."
en vous remerciant.
-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a violé l’article municipal sur la vente spécifique de poissons.Nous, Juge adjoint de Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas de casier judiciaire, s’explique et s’excuse.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 100 écus.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus