Procès ayant opposé StCyril au Comté du Languedoc
StCyril était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 08/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Une nouvelle spéculation à Nîmes. Une récidive en plus.*
Aujourd’hui, le 28 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur StCyril pour spéculation en vertu des articles suivants du coutumier : *
«Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.
Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.
Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.»
En effet, ce monsieur a vendu des sacs de maïs à 4.60 écus alors que ce producteur de maïs en avait acheté à 4 écus.
Voici une série de gravures recueillies par la maréchaussée :
Achat :
http://img156.imageshack.us/img156/3835/sanstitre2mr9.png
Vente :
http://img185.imageshack.us/img185/5232/stcyrilmaisventespculatvw7.jpg
Il y a récidive au sens du coutumier languedocien et son casier judiciaire n’est pas vierge. Il a actuellement 2015 écus en sa possession. Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Alors la c'est le ponpon !
Je consomme du maïs et je produis du maïs. je vend tout mon maïs produit à 4,60, il suffit de voir les stocks du marché.
Cependant, et afin d'améliorer mon charisme, je consomme du maïs. Quand ce dernier est peu cher sur le marché et bien je l'achète.
Bref, si cela est un déli, je cherche encore un brin de liberté qui me permettra de trouver interet à chaque jour que Nîmes fait.
Il suffirait d'un kolkose où toutes les productions se vendraient au même prix, et d'un bistrit pour noyer l'nnui de cette vie.
*Une accusé présent ! Ah enfin ! Le procureur reprit la parole après avoir écouté la défense, se demandant tout de même ce qu'etait un col qu'ose et un bisse tri.*
Messer Escavin,
L'accusé, déja condamné par la présente cour pour les même fait, à savoir spéculation, nous dit tout de go qu'il achete le maïs du marché quand il est moins cher que celui qu'il vend à 4.60 écus.
Pourtant il sait pertinemment qu'"acheter des denrées et en vendre ou revendre des identiques à un prix supérieur" est un délit puisqu'il a été condamné récemment pour cela ici même.
Au vu du précédent jugement je demande une agravation de la peine, soit 150 (cent cinquante) écus et une journée de cachot froid humide et insalubre sans manger ni boire et sans lumière.
Bien, je me résigne à la sanction de la dictature, et en tout dépit continuer à vivre dans l'ennui.
-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a spéculé sur le prix du maïs, et l’avoue sans regrets. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du coutumier du Languedoc.Nous, Juge adjoint de Lengadòc, relevons que l’accusé a déjà été jugé et condamné pour des faits similaires.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de messire le Procureur à une amende de 150 écus et à une journée de cachot.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 1 jour de prison ferme