Procès ayant opposé Theodorus au Comté du Languedoc
Theodorus était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Raymond-Roger
Date du verdict : 05/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mende
*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Une escroquerie à Mende…*
Aujourd’hui, le28 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Theodorus pour Escroquerie en vertu des articles suivants du Coutumier Languedocien :
« Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer. »
« Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:
• 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
• 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
• 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière »
La Mairie de Mende a communiqué à la Maréchaussée des extraits de ses livres de compte permettant d’établir la gravure suivante :
http://i46.servimg.com/u/f46/11/56/01/42/theodo10.jpg
Le Sieur Theodorus est résidant au Puy. Il n’a demandé aucune autorisation pour mener pareille transaction et donc ne pouvait se porter acquéreur de ces marchandises.
Une procédure à l’amiable a été tentée et est restée sans réponse à ce jour.
Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.
L’accusé a un casier judiciaire vierge.
Le Sieur Theodorus possède à ce jour 66 écus.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Theodorus s'avança à la barre.
Monsieur le Procureur, Messieurs les jurés, je vous salut.
Je suis donc convoqué dans ce tribunal pour y être jugé pour escroquerie dans la ville de Mende. Cette même ville de Mende que nous étions venu défendre mes compagnons d'armes et moi même.
Je suis donc jugé pour avoir acheté 5 demi-quintaux de carcasse de cochon. Mais personne ne m'a rien dit durant mon séjour dans cette ville lorsque j'ai acheté, à notre arrivé, 10 légumes si mes souvenirs sont bons, et rien dit non plus avant notre départ lorsque j'ai acheté quelques miches.
Jugé pour 5 carcasses que j'ai acheté 15.50 écus, le même prix que sur le marché de ma bonne ville du Puy, pour les regroupées aux 5 autres carcasses dont je disposais dans ma remise et dans lesquelles j'ai pu y découper 10 bon gros morceaux de viande saignante. Lesquels me nourrissent ces jours ci.
J'ai donc acheté ses carcasses pour me nourrir et prendre des forces pour pouvoir défendre la population languedocienne, mais je vois que cela pose certain problème. Donc je me pose des questions sur ma vision du Languedoc, "pourquoi prendre des forces pour défendre une population qui vous assaille ?"
Si j'ai fais une erreur, je m'en excuse et vous demande le pardon.
Theodorus salua l'assemblé et alla se rassoir.
*LeGueux écouta la défense, et le témoignage du lieutenant de garnison de Mende.*
Messer Escavin,
Tout d'abord je remercie le lieutenant d'avoir fait l'effort de se déplacer malgré ses blessures.
Ainsi donc, l'accusé cherche à nous faire croire qu'il a défendu le comté et que cela lui donne le droit de faire n'importe quoi.
Non seulement le lieutenant de Mende nous montre qu'il ment quant à la défense du comté, mais en plus, la défense du comté n'implique certainement pas d'être au dessus des lois.
En conséquence, je demande une peine aggravée de 150 (cent cinquante) écus, correspondant à peu près au double de la valeur du forfait, assorti d'un jour de prison pour outrage à la cour et mensonge éhonté.
Theodorus se leva et s'avança à la barre.
Doit-on faire partie obligatoirement de l'OST pour défendre le Languedoc ? N'existe t-il pas des mercenaires, des confréries, et autres groupes paramilitaire ?
Sachant que mes compagnons d'armes et moi même, nous étions en mission de défense dans les villes d'Espalion et de Mende. Nous avons donc défendus Espalion et ensuite Mende sur le chemin du retour. Mais le Lieutenant Elloras n'était sans doute pas au courant de nos mouvements.
Pour en revenir aux propos du Lieutenant, je le site : "Je trouve plus que scandaleux d'entendre ce genre de discours, sachant que pour prendre des forces, les carcasses n'aident en rien...". Et bien je répondrai, pour prendre des forces il faut manger de la viande, et pour manger de la viande il faut découper des carcasses. Et étant boucher de profession je ne vois pas dans quoi d'autre je pourrais découper des morceaux de viandes ! Le Lieutenant est surement très affaiblie par ces blessures...
Je remercie la cour d'avoir pris le temps de m'écouter.
Théodorus salua l'assemblée et alla se rassoir.
**Elloras avait reçu un message, pour venir témoigner dans une affaire qui ne semblait pourtant pas la concerner. Dans son état, plus que pitoyable avec ses blessures et s'était rendue à la cour, lorsqu'elle entendit les dire de ce Messire. Elle haussa un sourcil, puis se leva, lorsqu'elle fut appeller à parler à son tour.**
Messer le Juge, Messer le Procureur,
Je me permet de me présenter, Elloras de Kronenbourg, Lieutenant de l'Ost, garnison de Mende.
Je suis plus qu'étonnée d'entendre ce genre de discours plus que mensonger. Cet homme ne fait même pas parti de l'Ost, que ce soit au Puy ou à Mende. Jamais, il ne fut appeler pour venir nous aider à défendre Mende. Je connais sur le bout des doigts, quel effecitfs j'avais pour défendre la ville.
Je trouve plus que scandaleux d'entendre ce genre de discours, sachant que pour prendre des forces, les carcasses n'aident en rien...
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
**Elloras retourna s'assoeir, afin d'entendre la fin du procès.**
*L'escavin monta s'asseoir à son estrade, prêt à rendre son verdict "Un patriote bien mal averti des lois de son Comté..." songea le magistrat.*« Accusé Theodorus, levez-vous.Attendu que l'escroquerie est démontrée, cinq demi-quintaux de carcasses de cochon ayant été achetés dans une ville dont l'accusé n'était pas le citoyen,Attendu que l'accusé reconnaît les faits ; qu'il leur apporte une explication pour le moins déplacée et qui plus est battue en brèche par le témoin ; qu'avec des arguments tels que les siens, le premier artisan venu aurait tôt fait de se réclamer de quelque héroïque passé pour justifier ses infractions,Attendu que l'accusé, en dépit des efforts louables de conciliation menés par les autorités mendoises, a persisté dans ses errances, alourdissant ainsi la tâche de la présente Cour,Attendu que le Procureur, messire Le Gueux, réclame pour peine la somme de cent cinquante écus et un jour de prison.Par conséquent,Au nom de Dieu, du peuple languedocien et du Coms Phelipe, nous, Raymond-Roger, Escavin de Lengadòc, en ce 5e jour du mois de juillet 1456,Reconnaissons l'accusé Theodorus coupable d'escroquerie, culpabilité aggravée par sa fâcheuse propension à faire appel à un patriotisme de mauvais aloi.Condamnons ledit accusé à verser la somme de quatre-vingt écus d'amende et à purger trois de prison, qui lui permettront de se reposer après ses nombreuses pérégrinations.Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage en halle publique de Mende.Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d’Appel du Royaume s’il estime que Justice n'a pas été correctement rendue. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 3 jours de prison ferme