Procès ayant opposé Garwind au Comté du Languedoc
Garwind était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 14/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Garwind pour Escroquerie par MA non-déclaré.
Cet homme, originaire de la ville de Marseille, va à l’ encontre décret Municipal suivant:
Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considéré comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc . Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie.
Fait à Alais, le 15 octobre 1454
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves :
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L’accusation appelle l’agent Diego.Moreno à la Barre
Monseigneur, je me présente à vous en toute connaissance de cause et après avoir passé un accord amiable avec madame la maire d'Alais, Dame Enduril.
En effet, après une explication claire et sincère et des excuses de ma part, je lui ai racheté 15 peaux à 16 écus pour lui rendre service et en gage de ma bonne volonté de faire amende honorable.
Je vous demande donc humblement de prendre connaissance des faits avec Dame Enduril qui pourra vous confirmer mes dires et vous prouver ainsi ma bonne volonté de ne point aller à l'encontre de vos lois que j'ai certes enfreint, mais par manque de rigueur de ma part dans la lecture de vos décrets.
De plus, en l'absence de réponse de la part des autorités d'Alais, que j'ai prévenu selon vos lois, j'ai estimé, bien mal m'en a prit, que je pouvais donc commercer en vos bonnes terres du Languedoc.
De plus, je vend mes produits à un prix fort honnête et également pour que vos concitoyens puissent se fournir à un prix correct pour nos deux partis.
Voilà, Monseigneur, ce que je peux dire pour ma défense...Mea Culpa...mais sachez que j'essaye, en bon Aristotélicien, de faire des affaires le plus honnêtement possible...cependant, nul est à l'abri d'une erreur et pour moi, la leçon est prise...à vous de décider à présent...je m'en remet à votre compréhension et à votre justice...
Puisqu'un accord à été trouvé entre les deux partis et qu'il les satisfait.Puisque que comme l'indique la maire d'Alais Dame Enduril revendre des peaux et en tirer bénéfice est déja punition en soit.Puisqu'il semble qu'en bon aristotélicien, le sieur Garwind a fait les démarches afin de réparer sa faute et fait acte de repentir, nous demandons qu'une relaxe soit prononcée envers lui.
"Monseigneur Djahen, Gente Dame Enduril et Messire Diego.Moreno , je n'ai rien à ajouter...si ce n'est que je constate avec grande joie et sincèrité que les bonnes gens des terres du Languedoc sont tels que je les imaginais : francs, sincères, justes et droits...ce qui pour moi, sont des valeurs personnelles et Aristotéliciennes chères à mon coeur...!
Je m'en remet à présent à votre verdict...qu'il en soit fait selon votre volonté..."
(Puis Garwind se rassoit et attend patiemment et humblement le verdict de la cour...)
Enduril se présente à la barre.
Messire Procureur, messire Juge. Que vous dire de plus ?
Effectivement, Messire Garwind est venu vendre des marchandises sur notre marché. Dès que je m'en suis rendue compte, j'ai aussitôt contacté notre Lieutenant de police, Messire Diego.Moreno pour lui signaler les faits.
Puis voyant que Messire Diego.Moreno était absent, je me suis permise d'écrire à Messire Garwind pour lui demander de retirer ses marchandises de la vente et lui faire un rappel de nos lois et décrets.
Messire Garwind m'a répondu aussitôt, retirant ses marchandises de la vente et me demandant ce qu'il pouvait faire pour s'excuser et comme preuve de sa bonne foi.
Je lui ais alors proposé de racheter au prix de rachat automatique de la mairie les 15 peaux que des individus peu scrupuleux avaient réussi à placer à la mairie en ayant noté à différents mouvements sur le marché que des fonds avaient été débloqués.
Cette mesure étant pour moi plutôt symbolique et à caractère pédagogique puisque revendre ses peaux est déjà un défi, mais faire un profit dessus une utopie.
Cela a été fait avec beaucoup de diligence de sa part et je dois le remercier pour sa bonne volonté et son extrême courtoisie. Je gage d'ailleurs que tout ceci lui a servit de leçon et je m'en voudrais qu'une quelconque peine soit rendue à son encontre, moi qui ai écrit, mais semble t'il trop tard, au Lieutenant Diego.Moreno pour lui demander de ne pas déposer de plainte contre Messire Garwind.
Enduril salue et retourne à sa place.
Diego se presente a sont tour a la barre.
Eh bien il me semble que Messire Garwind a prit contact avec Dame le Maire.
Donc ainsi que Messire le Procureur je demande la Relaxe de celui-ci.
Vanyë I Chia remarque que les parties se serrent la main et semblent d’accord. Il fait s’approcher les parties et un conciliabule s’ensuit. Le juge suspend alors la séance et se retire. Il revient une demi-heure plus tard, tenant un jugement en main :
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Garwind a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’escroquerie, pour avoir vendu, en tant que personne extérieure à Alais, des marchandises en violation d’un décret local limitant la vente de produits sur le marché alaisien.
Attendu que l’accusé plaide coupable, mais explique qu’il a agi par ignorance de ce décret ; que nul n’est sensé ignorer la loi ; que cependant, le sieur Garwind a fait preuve d’une bonne foi assez rare, et a procédé au retrait de ses marchandises dès la demande du maire en ce sens et a procédé à une forme de compensation en acceptant de racheter au prix du rachat automatique un stock de peau à la municipalité.
Attendu que le maire d’Alais a témoigné en faveur de l’accusé, insistant sur la bonne foi de l’accusé et sa volonté de réparer son erreur.
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis la relaxe, considérant qu’une réparation et un accord sont intervenus entre la partie civile et l’accusé ; que l’ordre public n’a donc pas été troublé durablement et qu’il y a lieu de faire preuve de mansuétude.
Par conséquent,
Relaxons messire Garwind de toutes les charges qui pesaient sur lui ;
Informons que le droit d’appel est fermé, le jugement allant dans le sens de l’avis de toutes les parties en présence, y compris le ministère public ;
Disons que le présent jugement sera affiché en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 14 février 1455.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été relaxé.