Procès ayant opposé Tony57 au Comté du Languedoc
Tony57 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fra Diavolo
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 09/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Votre honneur, voici comparraîte devant nous le sieur Tony57 pour trouble à l'ordre public.
Celle-ci est accusée d'avoir molesté dame Oxar.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
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Je vous laisse observer la violence éhontée du personnage.
L'accusé ne détient aucun casier judiciaire en Languedoc.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.
Fait à Montpellier le 2 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.
J'avoue tout a fais mes faits, je ne penser pas a mal je voulais m'amuser un peu et sa a déraper j'en suis conscient bien entendu et j'assume tout se qui sera dit, cependant comme vous pouvez le constater, quelque ligne plus bas sur l'imprimer écran deux, oxar c'était mis dans le jeu en disant se met en garde, et quand oxar ma prévenu de me tenir a distance, donc quand il ma montrer qu'il ne voulais plus jouer, je suis sortie de la taverne comme indiquer toujours sur le même imprimer écran. Bien que étant en tort sur toute la ligne je considére que les fait contre moi ne son pas si grave que sa étant donner que personne n'étais blaiser ou mort et que ceci étais ma seul faute pour le moment dans cet ville que je ne connais pas bien donc je plaide coupable pour se que j'ai fais et demande la clémence du jury et je
ferai mes excuse devant témoin a oxar quand je la verrai
Bien, l'accusé reconnait sa faute. Cependant, peut-être que dame Oxar n'est pas blessée (et encore, elle a quand même un bleu pas beau du tout!), ce genre d'agression met en péril la sécurité de nos villageois, et en cela, elle représente déjà une gravité.
Je recquiererait donc à l'encontre du prévenu des excuses privées à faire à dame Oxar car il s'agit là d'un strict minimum, et aussi, l'accusé ne détenant aucun écu pour payer une amende, une peine de 2 jours de prisons pour méditer sur ses méfaits.
Fait à Montpellier le 6 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger
mes excuse on deja etais faite avant votre requisitoire et g deja mediter sur mes fais donc je demande disgrace
Alors que je tenais ma taverne, comme d'habitude, plusieurs villaeois sont venus, dont Tony57 qui au début dormait. Les autre sont sortis, il s'est réveillé. Il a dit avoir mal au dos et vouloir un massage. Ce à quoi j'ai répondu que je ne savais pas en faire. Il m'a proposé de m'apprendre, j'ai refusé, et là il a mis ses mains sur mes épaules. Je me suis dégagé vivement. Il a été pris de folie et m'a sauté dessus après s'être assuré qu'il n'y avait personne dans la taverne, ce qui indique bien que l'action était un minimum prémédité. Ayant déjà été agressée, je connais cette lueur dans le regard et j'étais prête à me défendre, comme l'accusé l'a indiqué du reste. C'est là qu'il m'a assené un coup de poele à l a tête, coup des plus violents dont je porte d'ailleurs la trace.
*Montre le bleu sur son visage*
L'agressions étant clairement établie, je l'ai alors expulsé de la taverne, il n'est pas sorti seul comme il le prétend. Si je ne l'avais pas fait, nul doute qu'il aurait fait bien plus que de me taper dessus. Pour ma part, je prône la sévérité y compris pour les nouveaux qui n'ont pas l'air de comprendre qu'il y a des règles à respecter, que le respect des autres est de mise. Je suis sûre que si je n'avais pu me défendre, je n'en serais sortie indemne. Si c'est ça, s'amuser, ben je préfère l'ascetisme!
-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a violé le coutumier du Languedoc, se montrant violent en taverne vis-à-vis de Dame Oxar.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits de Trouble à l’ordre public qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine de prison d’une journée.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 9 juillet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme