Procès ayant opposé Sheilla au Comté du Languedoc
Sheilla était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fra Diavolo
Nom du juge : Zagelle
Date du verdict : 08/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur, voici comparraîte devant nous dame Sheilla pour trouble à l'ordre publique.
Elle est accusée d'avoir monté un corps d'arme sur les terres languedociennes sans autorisation.
Chapitre I De l'Ost Languedocien
article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas
Le lieutenant Mijo pourra venir témoigner de la présence du corps d'arme.
Voici le courrier qu'elle a renvoyé à la prévôtée :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/01/img-1639205rpgi.jpg.html
Il faut prendre en considération qu'à la réception du courrier, des manoeuvres de déplacements étaient déjà en courts, rendant impossible la dissolution de la lance.
L'accusée ne détient aucun casier judiciaire en Languedoc.
Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.
Fait à Montpellier le 3 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.
Sheilla s'avance à la barre légèrement énervée et salue la cour.
Bonjour,
Tout d'abord, je ne comprend pas ce que je fais ici.
Je suis accusée à tord pour quelque chose sans importance.
Le 1er juillet, le Lieutenant Mijo m'a bien demandé de dissoudre ma lance, et j'ai refusé.
Mais je n'ai pas refusé pour une mauvaise raison, en effet mes amis avaient déjà accomplis leur action pour la journée, et dissoudre ma lance avant le départ nous aurait contraint à perdre du temps.
Mais cela ne semble pas suffisant pour pardonner mon acte puisque je suis ici.
Je tiens tout de même à signaler que dans votre loi, nous avons 24h pour obéir avant la mise en procès, d'une part cette information ne m'a pas était transmise, mais en plus, j'ai respecté le délai sans le savoir!
Voici d'ailleurs la missive reçue de votre Lieutenant prouvant qu'on ne m'a pas informé du délai de 24h:
http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/00/83/lettre10.jpg
Alors je vous le demande, pourquoi suis je ici?
Dès mon arrivée à Montpellier la lance a était dissoute comme demandé, je ne vois donc pas où est le mal!
Vous ai je causé du tord? Ai je nuit à votre comté ou à quelqu'un?
A t on vérifié si j'avais dissous ma lance à mon arrivée à Montpellier?
Car le procureur dans sa missive semblait dire que c'est ce qu'attendait le lieutenant avant de m'envoyer ici.
http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/00/83/lettre11.jpg
De plus, on me dit que je peut être représenté par un avocat mais qu'il n'y en a pas!
N'est ce pas un peu du n'importe quoi ce procès?
Une raison suffisante en tout cas pour en référer à la cour d'appel si je venais à être condamnée.
Pardonnez du ton employé, mais je crois qu'à ma place n'importe qui serait outré de ce retrouver dans un tel procès.
Je demande ma relaxe pure et simple, car j'ai respecté vos lois même si j'ai refusé de dissoudre ma lance à Nîmes, j'ai respecté votre délai de 24h, ce procès n'a donc pas de raison d'être.
Merci tout de même de m'avoir écouté.
Bien, étant donné :
Que l'accusée ne pouvait pas dissoudre sa lance au moment de réception du courrier
Que l'accusée l'a fait dans le délai imparti
Les charges retenus contre dame Sheilla n'ont à mon sens plus lieu d'être.
Je demanderai donc la relaxe.
Qu'il soit cependant sut que, même si l'attitude de dame Sheilla est compréhensible, une présence calme est toujours plus agréable au sein d'un tribunal.
Fait à Montpellier le 6 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.
*Après avoir écouté le réquisitoire du procureur, Sheilla s'avance à la barre pour sa dernière intervention.*
Je vous remercie monsieur le procureur.
Pardonnez mes réactions, je sais que je m'emporte vite, d'où mon surnom de "tornade" par mes amis,*sourit* mais c'est ma nature et je n'arrive point à changer malgrès mes efforts. Je tacherais de faire plus attention si je suis de nouveau amenée à être dans un tribunal.
*Sheilla salue la cour et retourne s'asseoir en attendant le verdict.*
*appelé à la barre, Whitechief pris place et détailla indifféremment chaque personne de l'assemblée avant de commencer*
Votre Honneur, membres de la cour,
Je ne sais si mon intervention sera des plus utiles pour faire avancer cette affaire, mais je vais dire tout ce que j'en pense en essayant de faire court.
En tout premier lieu je tiens à dire qu'en tant que baron flamand, j'ai besoin de mon corps armé pour me protéger. Non pas que je sois une proie facile pour les brigands et assassins qui pourraient croiser mon chemin, mais le fait est que ma richesse visible fait de moi une cible de choix.
Vous me répondrez sans doute que je pouvais demander une autorisation de passage, mais comment pouvais-je savoir qu'il en fallait une ? Moi et mes compagnons faisons le tour du royaume, personnellement j'ai d'autres préoccupations que d'apprendre chaque livre de lois des provinces françoises en l'espace de quelques jours.
Cela étant dit, je constate que ce procès n'a pas lieu d'être, il y a vice de procédure du début à la fin:
"Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas"
24 heures après quoi ? l'avertissement ou bien l'entrée sur les terres du Languedoc ? L'heure de notre arrivée sur ces terres ne pouvant être démontrée, il s'agit de 24 heures après l'avertissement, hors ce délai a été respecté sans aucun doute possible.
Rien que pour cela, l'accusée devrait déjà être relaxée.
En poussant le raisonnement plus loin, je peux contrer ces deux articles:
"article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté."
Notre groupe n'ayant pas été constitué et n'ayant pas "opéré" sur les terres du Languedoc, il n'y a pas de problème, nous n'avons fait qu'avancer moi et mon escorte.
Pour terminer, je trouve le lieutenant Mijo et la procure bien prompts à faire un procès et à réclamer une sanction, il serait de bon ton de lui rappeler l'article 12 du code de la maréchaussée languedocienne qui, selon moi, n'est pas du tout respecté en ce cas présent.
J'en fait appel au bon sens de la justice languedocienne pour finir ce procès au plus vite par une relaxe. Nous serions déjà partis depuis un moment s'il n'y avait pas eu cette histoire et je dois reconnaître que ce contretemps m'exaspère quelque peu.
le lieutenant mijo entre dans la salle et salua toute la cour
voila j ai demander a cette personne de detruire sa lance et n a rien voulu savoir , vous avez la preuve (courier reçu)
donc je demande une sanction
puis mijo ce retire en saluant la cour
-« Accusée, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le prévenu ayant dissout sa lance dans les délais, ce procès n’a plus lieu d’être.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusée est déclarée non coupable des faits de Trahison qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous prononçons la relaxe.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »
Le prévenu a été relaxé.