Votre honneur, voici comparraîte devant nous le sieur Cacatoes pour escroquerie.
Celui-ci est accusé de spéculation à grande échelle


Chapitre II : De la spéculation

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

http://img512.imageshack.us/img512/1156/cacatoespi3.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=0806300550133878989.jpg

Comme vous pouvez le constater, après de nombreux achats de miche de pain, le sieur Cacatoes les remets en vente à des prix supérieurs!

Il n'a par ailleurs pas répondu au courrier qui lui était adressé dans le cadre de la procédure de proximité.

L'accusé ne détient aucun casier judiciaire en Languedoc.

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.

Fait à Montpellier le 2 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.

j avais achete trop de pain pour ma consommation personnelle et je ne voulais pas jeter le surplus. Aurais je du jeter ce pain qui est allé nourrir les plus pauvre de la cité ce bon pain fait avec amour. ou est la preuve que je l ai revendu plus cher...le pain que j ai vendu 6.55 je la vais acheter 7 donc une perte de .45 mais bien sur je ne vois nul part ca

Votre honneur!
L'accusé se moque allègrement de nous!
Ecoutez donc le témoignages de sieur Sparty affirmant qu'il vendait son pain entre 6.40 et 6.50, de plus j'ai tout de même donné cette preuve lors de l'acte d'accusation :
http://img512.imageshack.us/img512/1156/cacatoespi3.jpg

D'ailleurs, je rappelle que selon notre coutumier :
Article 4.5.15. : Faux dans les preuves - Toute personne qui, en induisant en erreur un fonctionnaire ou un officier public, l'a amené à constater faussement dans un titre un fait ayant une portée juridique (témoignage compris) est passible de l'emprisonnement.
De part la mauvaise foi de l'accusé, je recquierait déjà 3 jours de prisons pour sa plaidoierie mensongère.
Ensuite, nous avons grâce au témoignage de Tachin2 la preuve de la revente d'au moins 50 miches. Etant donné le nombre de personnes laisées par cet individu, le fait qu'on puisse tout à fait soupçonner que nous n'avons pas là des traces pour toutes les miches, ainsi que l'ampleur de la fraude qui frise la destabilisation de marché, je recquierarit à l'encontre du sieur Cacatoes une amende de 100 (cent) écus (en plus des trois jours de prisons pour le faux témoignage.)

Fait à Montpellier le 6 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger

je vends le pain en trop oui entre 6.40 et 6.50 pour ne rien perdre sur le pain que j ai achete en trop par erreur. vous dites vous avez pas les traces de toutes les miches donc pas les traces de leur prix d acaht alors comment pouvez vous dire que je speculais ?

oui 50 miches que j ai achete en trp par erreur et alors ca peux arriver a tout le monde

Votre honneur, je peux me vanter de vendre le pain le moins cher d'Alais, compris entre 6,40 et 6,45 écus. Le sieur Cacatoes m'en a acheté des quantités impressionantes, bien au delà de 80 unités (cependant, je tiens à m'excuseer, je n'ai pas pensé à produire des preuves, et maintenant il est trop tard). Deux choses m'ont mis la puce à l'oreille: le sieur Cacatoes avait beau acheté mon pain en grande quantité, de l'ordre de 40 à chaque achat, son argent ne baissait pas et même augmentait. En observant attentivement le marché, j'ai pu m'apercevoir de l'augmentation du nombre miches sur le marché. Etant intrigué j'ai prévenu le maire, Tachin2, qui s'est empréssé de vérifier, et confirma mes soupçons. Votre honneur, je trouve intolérable que quelqu'un spécule sur le pain pourant denrée indispensable à tous. La cour rendra justice j'en suis certain!

*Tachin avait été appelé pour témoigner devant la cour. Il s'agissait d'un cas de spéculation, et en quantité importante.*

- Bonjorn, c'est en tant que maire mais avant tout en tant que Languedocien que je viens devant vous. Deux villageois, boulangers, sont venus me voir il y a déjà plusieurs jours pour m'avertir d'un cas de spéculation soupçonné.
En effet, l'accusé avait acheté de grosses quantité de pain sur le marche. Je laisserais le soin à Messire Sparty d'indiquer à la cour le nombre de miche ainsi que le prix.
De mon côté, prévenu de ce méfait. J'ai acheté beaucoup de miches afin de tout vérifier et de renouveler mon stock de pains. Ma surprise n'en fut pas vraiment une en fait. Toutes les miches que j'ai achetées provenaient de Messire Cacatoes, meunier. En voici la preuve :

http://img394.imageshack.us/my.php?image=cacatoesdl1.png

Je laisse le soin à la cour d'analyser tout cela et je la remercie de son attention.

*Tachin se rassit et écouta la fin du procès.*

*Zagelle avait souri… Franchement souri, elle s’était même retenue de rire.*-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a spéculé sur le pain, bien qu’il le nie, les preuves sont claires. L’accusé semble se moquer de la cour, pensant que l’achat de 50 miches de pain peut se faire « par erreur ». Il a déstabilisé le marché d’Alais.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits d’Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 150 écus.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »