Procès ayant opposé Elric_de_Gutenberg à la mairie de Uzès.
Elric_de_Gutenberg était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Cricri
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 06/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
moi, Cricri, Maire de la ville d'Uzès ouvre un procès a l'encontre de Sir Elric_de_gutenberg pour escroquerie en vertue du decret suivant :
Décret sur le Commerce de Bois, Fer et Poissons
Nous, Chronos, Maire D'Uzès, après acceptation par le Conseil Municipal et promulgation par le Comté, décrétons ce qui suit:
Le commerce du Bois,du Poisson et du Fer en notre ville est du seul domaine et compétence de la Mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Ville d'Uzès au titre d’activité de Marchand Ambulant non déclaré au chef d inculpation d'escroquerie s'il n’est pas Uzetien et au titre de spéculation s'il l'est.
Or, ce monsieur, qui plus est Uzètien, n'en tient pas compte, or comem toute personne, nul ne doit ignoré la loi.
voici les preuve apportées par mon Maire adjoint en la personne de Sarkhou:
http://img169.imageshack.us/my.php?image=elricdegutembergep5.jpg
et
http://img507.imageshack.us/my.php?image=elricfervv3.jpg
Or le commerce de ses produits est l'une des ressources economique principale de notre ville.
cette personne crée donc un tres fort prejudice a la mairie, la privant de revenue et par la même de pouvoir racheter les differents produits de tous nos citoyens.
je demande par conscequent, comme le prevoit la loi, que cette personne soit jugée pour speculation et demande une sanction exemplaire pour dissuader toutes autres personnes.
a voir ce jour les revenues de la mairie, le prejudice serait de 500 écus, c'est pourquoi je demande une amende du meme montant.
Sachant que cette persone a encore 10 fers en vente a 20 ecus plus la somme de 600 écus sur lui cela ne causera pas non plus sa perte.
j'appelle a temoin mon maire adjoint.
Monsieur le juge je vous remercie par avance de traiter cette affaire en priorité afin que le prejudice s arrete a plus vite et de ne pas trouver de circonstances atenuantes a cette personne qui est Uzètien et qui donc doit connaitre parfaitement nos lois .
merci a l'ensemble de la cours.
Cricri alla s assoir pour suivre le denouement du procés
Monsieur le juge,
je vien a l'instant d'apprendre les accusations qui sont porté contre ma perssonne.
Sachez tout d'abord que je vien aujourd'hui mème d'amménager en la ville de Uzès. Je parti de Polignac en B-A il y a mainenant 5 jours pour m'établir chez vous en Languedoc.
Eyant donc perdu ma forge vu que Uzès n'est point en peuplement et possèdant sur moi 11 kilo de fer brut ainssi que 4 stèles de bois, je décidais sitot arrivé en ville cette nuit mème de vendre ces denrées qui me sont présentement innutile vu la destruction de ma forge.
J'en convien, il était de mon devoir de consulté les registre de la ville avant de mètre en vente ces produit mais ce n'es point une habitude car d'ou je vien a Polignac le bois es en vente libre et les forgerons ont le droit de vendre du fer en cas de besoin pour que d'autres forgeron puissent produire des haches et autres outils essentiel a une ville.
Si je peut me rachetez de quelque facon que ce soit je le ferais avec grande joie, mes intentions n'étaientpoint de nuire a ma nouvelle ville d'adoption.
Si la mairie convoite mes 10 autres kilo de fer, ces avec joie que je lui vendrais le tout pour un prix en dessous de sa réel valeur vu qu'ils ne me serve plus a rien tant que ne me rabatit pas d'échope a Uzès.
Merci de m'avoir écouté monsieur le juge.
Bonjour monsieur le juge,
Ayant écouter le réquisitoire de sir Elric_de_gutenberg , et croyant toujours sur la bonne fois de chaque personne je lui ai proposé un accord :
Il devait acheter un pain par fer vendu a 12.01 écus pour les bonnes œuvres de notre ville ce qui permettait de se racheter une conduite en aidant les miséreux de la ville d’Uzès.
Ce fut chose faite, très rapidement de sa part de sir Elric_de_gutenberg aussi, je crois volontiers a sa plaidoirie et je vous demande donc la relaxe pure et simple de la personne.
Un autre accord a été conclu, la mairie lui rachètera son fer sur rendez vous.
Je tiens à dire que je pense sincèrement que Sir Elric_de_gutenberg a agit de bonne fois et surement maladroitement.
Je ne lui en tiens pas rigueur et souhaite donc qu’il soit relaxé.
Merci de classer rapidement cette affaire
Cricri, Maire d’Uzès
Les 6 miches de pains ont été acheté et je tien a m'excusé a nouveau pour mon innatention.
Merci de votre compréhenssion a vous tous.
moi, Sharkhou, adjoint au maire d'Uzès, faisant ma promenade quotidienne sur le marché afin de prendre le pouls économique de notre belle cité et, pourquoi pas,une bonne affaire, ai eu le regard attiré par la vente de 11 fers à 20 écus. De par ma position d'adjoint il m'était connu que la mairie n'avait pas mis un tel produit par l'un de ses mandatés et que, donc, le vendeur enfreignait gravement le décret municipal sur le commerce de bois, fer et poissons. Je me portais donc immédiatement acquereur d'une pièce, afin de connaitre le nom du coupable:
04-02-2007 12:50 : Vous avez acheté à Elric_de_gutenberg 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus.
J'ai donc porté dans les plus brefs délais cette information à notre maire Cricri, ainsi qu' une preuve recevable en votre tribunal pour suite à donner.
Je me tiens donc à votre disposition pour tout complément d'information.
Vanyë I Chia aperçoit les deux parties se serrer la main avec un certain étonnement. Il prend la parole :
“Accusé, levez- vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre.
Attendu que le sieur Elric_de_Gutenberg a été déféré devant Nous par le maire de Uzès pour des faits de spéculation, pour n’avoir pas respecté le décret municipal réservant la vente du bois et du fer à la municipalité.
Attendu que l’accusé a vendu du fer sur le marché uzétien sans l’accord préalable de l’autorité municipale ; que celle-ci estime à 500 écus le préjudice causé par cette vente ; qu’elle fait valoir que les marchandises citées par le décret constituent la principale source de revenus de Uzès, et que permettre une ouverture du marché mettrait son marché à mal.
Attendu que l’accusé a fait valoir qu’il était propriétaire d’une forge à Polignac, qu’il a vendue pour venir s’installer à Uzès, en Languedoc ; qu’il s’est retrouvé avec un stock de fer et de bois qu’il a emmené avec lui dans ses bagages ; qu’arrivé à Uzès, il a mis en vente ces marchandises, de manière à pouvoir financer son installation ; qu’il n’a pas pris connaissance des textes locaux réservant la vente du fer et du bois à la ville, considérant que ces marchandises étaient libres de commerce à Polignac, il n’y avait pas à priori de raisons pour qu’elles ne le soient pas à Uzès.
Attendu que nul n’est sensé ignorer la loi, et que lorsque l’on s’installe dans une nouvelle ville, il convient de s’assurer de ses us et coutumes ; que cependant, la bonne foi de l’accusé ne peut être mise en cause et qu’il a agi manifestement par erreur.
Attendu qu’à l’audience, le maire de Uzès Nous a informé que l’accusé qu’un accord est intervenu entre les parties ; que l’accusé a acheté à la ville de Uzès un pain à 12,01 écus par kilo de fer, comme une sorte d’amende de proximité ; que la ville s’est engagée à racheter le fer de Elric_de_Gutenberg, lequel était prêt à la vendre en dessous de sa valeur pour réparer son erreur.
Attendu que le maire de Uzès a requis la relaxe, le préjudice ayant finalement été réparé en cours d’audience.
Par conséquent,
Déclarons Elric_de_Gutenberg relaxé de toutes les charges qui pesaient sur lui, celui-ci ayant procédé à la réparation du préjudice en cours d’instance ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle d’Uzès ;
Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 6 février 1455.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été relaxé.