*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Un dernier coup d’œil au dossier : Un groupement à vocation cherchait à recruter en Languedoc, sans autorisation du conseil militaire.*

Aujourd’hui, le 17 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un nouveau procès à l’encontre de sieur Hagos pour Trahison en vertu des articles suivants du coutumier :

«Article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.

Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.

Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.

Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.

Article 4.5.36: Port de titres illégaux - Toute personne qui arborerait en place publique un titre lié à une organisation groupe ou ordre, considéré comme illégal par les lois du comté du Languedoc est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.»

La Maréchaussée a communiqué à la Procure les gravures suivantes :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333069

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-145517clbp7.jpg.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-145947cngeb.jpg.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-145628wiwab.jpg.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-14570941sm4.jpg.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-145747woa8p.jpg.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-145833p74qa.jpg.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/16/img-145911evbcf.jpg.html

ou encore ceci :
« Expéditeur : Hagos de Castillon
Date d'envoi : 2008-06-16 19:07:56

Merci d'étre entré dans la croisade mais pour officialiser vostre entré merci de poster ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=333069&start=0
Pésentez vous dans la grande tente.
Ensuite si vous avez des amis proposez leur l'aventure se serait béte de partir seule ^^
Capitaine Hagos »

l’accusé s’est donc livré à un recrutement pour le compte d’une bande armée, se rendant de fait coupable de trahison.

En outre, s’appropriant le titre de capitaine, il nous démontre bien, outre l’usurpation de titre, qu’il s’agit bien d’un groupement à vocation armée, et tombe bien sous le coup de l’article 4.5.36.

Vous noterez qu’il a pénétré en Languedoc en groupe armé sans autorisation comme le montre sa réponse quand il lui a été signifié cette interdiction, mais qu’il escompte la recréer avant de sortir du territoire :

« Expéditeur : Hagos de Castillon
Date d'envoi : 2008-06-16 09:46:44



Merci beaucoup de vostre accueill.
Mais jeme passerai d'escortes vu que je suis soldat et que 4 d'entre eux m'accompagne.
Ensuite j'ai prit connaissance des lois merci.
Et je vais dissoudre ma lance et je la recrérai le jour de mon départ.
Merci et à bientot en taverne
Hagos de Castillon »

Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.
L’accusé a un casier judiciaire vierge.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

Alors je répondrais à vos accusations nombreuses dans l'ordre ou elle se présenteront:

Je suis arrivé avec pour formation une lance c'est vrai, mais elle as été dissoute le jour méme de mon arrivée dés que je me suis réveillé. Je ne pouvais faire plus vite.

Quand à mon recrutement je tient à signaler qu'il as été stoppé hier par demande du baron Phelipe.
Mais j'avait demandé une dérogation à vostre duchesse qui ne m'a pas répondue .

"Article 4.5.36: Port de titres illégaux - Toute personne qui arborerait en place publique un titre lié à une organisation groupe ou ordre, considéré comme illégal par les lois du comté du Languedoc est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende."

Je signe mes lettres avec le titre de Capitaine ou de Commandante .Une lettre est considérée comme une place publique ? Ele deviendra vite illisible ...

Et mon groupe n'a jamais été déclaré illégal, si ?
Vu qu'il as été dissous je le répète le jour de mon arrivée.

"mais qu’il escompte la recréer avant de sortir du territoire "

Eh bien oui vous n'allez tout de méme pas m'interdire de partir d'ici ? Et le jour de mon départ est arrivée et comme vous pouvez le voir ce sont des groupes simples que j'ai crée, comme pourra en témoigner mon Héraut déclaré meneur du second groupe Simple.

*Ecoute un peu les témoignages, s'incline devant sa grandeur le comte, réécoute les témoignages... boarf, un peu lassant pour une affaire qui promettait de sortir un peu de l'ordinaire!*

Bien bien... voilà une affaire bien plus captivante que le chou fleur qui a été vendu 3 écus de plus que le maximum autorisé!

Bon,prenons les accusations dans l'ordre évoqué par mon prédécesseur LeGueux!

Alors vous êtes venu en lance, quand vous êtes arrivé, saviez-vous que l'arrivée en lance était interdite? Bon enfin bref, pour cette infraction, étant donné que vous avez vite dissout la lance, je ne demanderai que 5 (cinq) écus d'amende.
Pour information, la refaire avant de quitter le Languedoc vous vaudrait un nouveau procés.
Pour le recrutement, à en croire les témoignages, vous avez stoppé dès qu'on vous a dit que ce n'était pas permis, ce qui est bien, cependant, vous avez enfreint la loi, je demanderai donc 50 (cinquante) écus d'amende pour cette infraction.
Pour le fait que vous vous soyez proclamé capitaine... là effectivement, pour avoir été témoin du recrutement en gargote, je n'ai aucun souvenir à ce sujet.

Fait à Montpellier le 18 juin 1456 par Fra Diavolo, procureur du Languedoc.

55 écus vous voulez me garder chez vous ma parole... je devrait vendre mes vivres pour les payer ... Je vais devoir rester ici un bout de temps.
Cela m'embéte fortement ... vous ne pourriez pas descendre car j'ai une quinzaine de personnes qui m'attendent pour quitter le languedoc.

Et vous savez ce que c'est que les rassemblement sa provoque toujours un foutoir impossible. Alors le mieux serait de me donner une amende en fonction de mes moyens actuels et le reste je vous le payerait lors d'un autre voyage en taverne . Non ?

Le Prince Metalichrist se rendit à la cour de justice pour défendre son ami Hagos qui était incriminé de choses qu'il n'avait jamais commises.
Après avoir salué la cour,il prononça ces paroles:

"Votre honneur,avant toute chose j'aimerai qu'il soit précisé que nous avons bien cessé le recrutement sur la demande du Baron.
Qui plus est,nous avons entamé une demande en recours auprès de Rome pour obtenir le soutien des armées saintes de l'Eglise dans notre entreprise contre le Lion de Juda se rendant en Espagne.
J'aimerai préciser votre honneur que j'ai eu la charge il y a quelques mois d'inflitrer le Lion de juda,ce que je réussis avec brio: j'en devint même l'Ambassadeur en titre: tout ça pour vous dire qu'il ne faut pas prendre ces hérétiques à la légère,si nous pensons qu'il y a de bonnes raisons pour se rendre en Espagne c'est que nos doutes sont fondés,croyez bien que jamais nous n'aurions entrepris une Croisade sans motif valable,il faudrait être fou pour agir de la sorte.
Sachez votre honneur que notre démarche de recrutement visait simplement l'efficacité et la rapidité,face aux démarches administratives nécessaires pour obtenir l'aval de l'Eglise pour monter une croisade: nos intentions étaient et sont toujours de protéger les honnêtes citoyens face aux dangereux mécréants et brigands que constituent les membres du Lion de Juda.
Je suis persuadé que ce procès est une erreur,,ous avons agis dans un soucis de protéger le Languedoc d'une invasion plus que probable au long terme si le Lion de juda venait à prendre pied en Espagne.
Jamais,au grand jamais nos intentions ne furent de nuire à votre Duché,j'espère que vous le prendrez en compte dans votre jugement.
Si je puis exprimer mon humble avis,bien que ce ne sois pas le cas,je suggèrerai l'acquittement,car enfin comment un homme ayant agis dans l'unique but de protéger ses semblables de la barbarie de criminels pourrait il être puni?
Certes il a sans doute fait preuve d'un peu trop de précipitation je vous l'accorde mais de la à le punir,je vous avoue que cela me semble un peu trop exagéré,le bénéfice du doute me semble légitime,tout le monde peut faire des erreurs au cours de sa vie votre honneur.
Je vous remercie d'avoir pris le temps de m'écouter,et surtout de m'avoir fait l'honneur de pouvoir venir m'exprimer en ces hauts lieux votre honneur."

*Phelipe s'avança à la barre*

Votre Honneur, sachez d'abord qu'au moment des faits, je n'étais point Coms de Lengadòc et qu'a ce titre, c'est en tant que simple vassal du Languedoc que je témoigne ici.

Ces personnes ont un tord, celui de ne pas avoir lu nos lois. Quand je me suis rendu sur place afin de leur demander de cesser leur recrutement, le Senher Hagos n'a pas hésité une seconde avant de stopper ses agissements illégaux. Ce n'est pas chose courante.

Cependant, j'aurais préféré à ne pas avoir besoin de me rendre sur place...

Ce sera mon témoignage votre Honneur.

*S'éloigne*

-« Accusé, levez-vous !Nous, Zagelle de Vergèze, Juge adjoint de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.Après avis de l'accusation, après avis éclairé de Messire le Procureur, et lecture des minutes du procès, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. L'accusé a violé le coutumier du Languedoc a plusieurs reprises, notamment pour recrutement illégal.Nous, Juge adjoint de Lengadòc, relevons que le prévenu a cessé chacune de ses actions illégales chaque fois qu’il a été mis au courant. Cependant, nul n’est censé ignorer la loi.En conséquence de quoi, nous, Juge adjoint de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :L’accusé est déclaré coupable des faits de Trahison qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 50 écus.Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.Justice a été rendue !Fa en Montpelhier, le 8 juillet de l'an 1455. »