En ce 15 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Pascal1 à Bèziers pour escroquerie en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:


Chapitre IV : Des contraventions

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Voici les preuves de l'infraction :

http://i45.servimg.com/u/f45/11/15/80/79/preuve10.jpg

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*LeGueux regarda les documents fournis par le lieutenant de la maréchaussée biterroise et secoua la tête.*

Messire juge,
Conformément aux textes et notamment l'article 10 de la loi de procédure pénale, vous voudrez bien ne pas considérer les documents nouvellement fourni par la maréchaussée biterroise comme des preuves supplémentaire de l'infraction, mais bien comme une démonstration de l'immoralité de l'accusé.

Cependant, le dit Pascal1 est désormais mort, et n'a pas été aperçu hors de chez lui depuis le 14 avril. Il aurait donc eu du mal à venir se défendre.

En conséquence, je demande, en cas de résurrection, un amende de 20 (vingt) écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En tant que Lieutenant de Police de Béziers, j'ai été interpellé par Dame Aiguebelette, qui habitait à Béziers à l'époque.

Elle m'a envoyé un document prouvant de manière irréfutable que Pascal1 achetait des chausses pour les revendre quelques écus plus cher.

Par la suite, d'autres preuves ont été transmises par notre maire actuel, Imladrys, indiquant un trafic similaire avec des stères de bois.

D'après mon expérience, tout laisse croire à un comporement systématique dans le chef de cet individu, acheter bon marché pour revendre ensuite plus cher.

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/14/img-204648ok8ln.png.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/14/img-204908wyxff.jpg.html

Vanyë I Chia se fait communiquer des informations par la greffière du tribunal. Il finit par hocher la tête et prend la parole : “Attendu que l’accusé est décédé depuis plusieurs semaines ; que son corps a été mis en terre en fosse commune ; que vu l’état avancé de décomposition du cadavre, nulle résurrection ne serait possible ; que même en cas de miracle, son état de décrépitude physique serait une punition en soi pour les faits commis. Par conséquent, La Cour du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 29 avril 1456, reconnaît l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés mais l’exempte de peine en raison de son décès irréversible. Disons que la présente décision fera l’objet d’un affichage public en halle de Béziers.Informons l’accusé qu’un mort ne peut pas faire appel d’une décision de justice”.