*LeGueux entra dans le tribunal de bon matin, avec un dossier grave. Oh dans les fait, de la spéculation, mais l’accusé était conseiller… Enfin conseiller, fantôme plutôt, au vu de ses interventions. Il hésita entre Haute Trahison ou Escroquerie, puis finalement, le procureur malgré lui prit la parole*

Le 30 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Luxia1 pour escroquerie en vertu des articles suivant du coutumier Languedocien :

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

En outre, je vous signale une circonstance aggravante : c’est une entorse à l’article suivant du coutumier :

Article 2.1.2.11. – De par sa fonction de représentant du comté, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.

La spéculation n’entre pas dans le champ de la procédure de proximité.

Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien.

Nous présentons ici les preuves de ces délits :

De la vente : http://img80.imageshack.us/img80/7085/luxia2vp8.png
Et de l'achat : http://img153.imageshack.us/img153/2501/luxia1qy0.png

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de ces infractions.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV même du texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

est bien je n'est qu'une chause a dire :
j'ai acheté une paire de chausse en ayant oublié que j'en avez deja une.
donc une foi que j'ai remarqué mon éreur je l'es revendu (0.49 écus de plus car j'été préssé)si vous avez un soupcon d'inteligence vous saurez qu'un bénéfice de 0.49 écus n'est rien du tout!! (méme pas une bierre) de plus la paire de chausse été vendu 27.51 écu donc j'ai remarqué que le vendeur été la mairie......
si je voulais "éscroqué" j'éviterais les ventes de la mairie!!

dans votre l'acte d'acusation il n'y a pas la pénne prévu.

j'éspére que ce procé ira vite qu'elle que soit la decision du juge que j'éspére intéligent!!!!!

*Le procureur malgré lui fut impressionné de la rapidité et du débit de l'accusé. Il savait donc parler. Il l'écouta, le comprenant avec difficulté, puis pris la parole.*

Messer Escavin

Voilà que cet homme, qui se veut conseiller, parce qu'il est pressé, vient nous dire que spéculer n'est rien. Pressé de venir discuter de l'avenir du Languedoc au conseil ? Que nenni. Pressé d'on ne sait quoi.
Oui une cinquantaine de denier n'est rien, même pas une bière. Si l'accusé avait eu un soupçon d'intelligence il aurait revendu au prix qui lui proposait la mairie, à un denier près. Mais non.

En tout état de cause, intelligence ou pas, la spéculation est interdite, et je ne voie pas dans les articles l'interdisant qu'une limite pécuniaire ait été instaurée, ou que le fait que le spéculateur soit pressé crée une exception à la loi.

Ensuite que dans un acte d'accusation, il n'y ai pas de peine prévue, c'est normal, c'est un acte d'accusation, pas un réquisitoire. Ceci est un réquisitoire, il y aura donc une peine demandée à son terme. Visiblement l'accusé n'était pas pressé d'aller lire les lois qu'il est censé représenter.

Un conseiller invisible au conseil, qui se permet de spéculer, puis de venir donner des leçons de sagesse et d'intelligence en prétendant qu'un peu de spéculation ce n'est rien parce qu'on est pressé, dans un tribunal, c'est tout de même un peu fort. Pour en plus nous raconter des sornettes sur les lois languedociennes qu'il ne connait ni ne respecte.

En conséquence, je demande à l'encontre de cet individu une peine de 50 (cinquante) écus, une peine inéligibilité de 2 (deux) mois ainsi que la mise au vote immédiate par le conseil d'une procédure de destitution à son encontre.

allez y condanez moi si sa vous fait plaisire!!
0.49 écus voici le prix de la justice!!! et bien elle est belle! je vais voir si elle est comme sa ailleur parce que la rien ne me donne l'envie de resté! donc je vous dit aurevoir et merci de remplire les groupes de brigants!!

vous pourais toujour dire que je sui en fuite
(sachez qu'il y a des choses plus grave dans ma vie que 50 deniers et d'autre jeu.....)








aurevoir

*Le maire d'Alais entra dans la salle. Il avait déjà croisé l'accusé dans sa ville à une ou deux reprises.*

- Comme l'a dit l'accusé, 50 deniers n'est pas la mer à boire. Ce que je regrette avant tout est l'absence de réponse de cette personne. La paire de chausse a toujours été présente sur le marché pendant cette affaire mais rien ! Même pas une réponse à ma missive.
Il est quand même dommage de devoir faire perdre du temps à la justice pour si peu alors qu'une réponse à l'arrangement à l'amiable proposé par mes soins aurait suffit.

* Tachin remercia la cour de l'avoir écouter et se rassit pour assister à la fin du procès.*

Vanyë regarde d’un air surpris l’accusé tenter de quitter la salle d’audience, qui est sans rapport avec la surprise offusquée dudit accusé lorsque les gardes le stoppent et le maintiennent, n’ayant, manifestement, aucun égard pour sa qualité de « conseiller comtal » :« Accusé, levez-vous ! Attendu que l’accusation a rapporté la preuve matérielle d’une infraction d’escroquerie, résultant de l’achat puis de la revente d’une paire de chausses pour un bénéfice certes modeste ; que vous avez expliqué avoir acheté une paire de chausses de trop et l’avoir revendue, à un prix supérieur ; que vous avez expliqué ne pas avoir pris le temps de vendre lesdites chausses au même prix que celui auquel vous les aviez achetées. Attendu que Messire le procureur vise l’article 2.1.2.11. – De par sa fonction de représentant du comté, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier ; qu’il en tire une circonstance aggravante ; qu’une telle circonstance n’existe pas juridiquement mais que la Cour peut tenir compte de toute circonstance de droit ou de fait entourant la commission d’une infraction. Attendu que vous vous permettez d’injurier la Justice du Languedoc en lui attribuant une valeur de 0,49 écus ; que vous vous permettez même de la menacer de rejoindre des brigands ; qu’une telle attitude dénote bien le peu de cas que vous faîtes des lois du Languedoc et des autorités comtales sensées les appliquer, dont vous faisiez encore partie au moment de l’introduction de cette instance et de votre plaidoirie ; qu’évoquer simplement la possibilité de devenir un bandit de grands chemins démontre que vous êtes peu respectueux des lois languedociennes ; qu’en insultant ainsi la justice du Languedoc, vous commettez une infraction d’indiscipline prévue à l’article 4.4.15 du coutumier languedocien et que la Cour est en droit de relever d’office car commise à l’audience. Attendu que vous auriez facilement pu empêcher cette procédure en répondant à l’offre d’arrangement amiable proposé par monsieur le maire d’Alais et ainsi éviter une infamie sur votre nom ; que vous avez préféré faire la sourde oreille et encombrer la Cour avec cette procédure. Attendu que messire le Procureur requiert une peine d’amende et une peine d’inéligibilité de 2 mois ; qu’une telle peine d’inéligibilité ne peut être décidée qu’en cas de peine d’emprisonnement effectivement prononcée ; que l’escroquerie figure au rang des contraventions ; que messire le Procureur n’a pas requis de peine d’emprisonnement ; qu’une telle peine pour une contravention serait pas ailleurs tout à fait exceptionnelle. Par conséquent, La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 8 mai 1456, vous reconnaît coupable d’escroquerie et d’indiscipline à l’audience, et vous condamne à une peine de 20 écus. Disons n’y avoir lieu à statuer sur la demande d’inéligibilité, aucune peine d’emprisonnement n’ayant été prononcée à votre encontre. Disons que le jugement fera l'objet d'un double affichage, en halle d'Alais, et en halle de Montpellier. Disons que vous pouvez faire appel de la présente décision devant la Cour d’appel du Royaume si vous estimez que Justice n’a pas été correctement rendue ».