Procès ayant opposé Kiki54 à la mairie de Nîmes.
Kiki54 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Icarionnoste
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 07/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce 14 Avril 1456, nous, Icarionnoste, Maire de Nimes intentons un procès à l’encontre de Kiki54 pour Trouble à l'ordre public en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Voici la preuve du délit :
http://img396.imageshack.us/img396/298/screentaverne2gv5.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier.
rien a dire je reconnait tout les fait
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Kyly s'avança à la barre pour y déposer son témoignage concernant l'affaire Kiki54.
Hier, J'étais dans ma taverne des fabliaux, puis une dame Kiki54 est rentrée dans celle-ci puis nous a dit "hello", nous lui avons parlé en anglais car elle nous a dit qu'elle ne parlait pas français,alors pour mieux l'accueillir nous lui avons parlé en anglais jusqu'à ce que nous nous rendions compte qu'elle ne parlais pas anglais comme il faut et qu'elle ne comprenne pas une phrase toute simple comme 'd'où venez vous ?", alors nous lui avons parlé avec des phrases plus compliqué qu'elle ne comprenez pas, ensuite nous lui avons parlé en français et elle à très bien compris ce qu'on lui as dit.
Aujourd'hui, je rentre dans ma taverne, et je vois "les culs", puis je lui demande pourquoi elle nous a fait croire qu'elle ne parlait pas français, elle nous a repondu "c'est pour mes exams".
Ensuite Icarionnoste entre dans la taverne puis lui offre une chance de s'excuser et de changer et elle le traite de "focu" "minable" dis qu'elle s'en fou de finir en prison et en rajoute de plus belle .
Sur ce, je ne supporte pas que l'on parle comme ca dans ma taverne ainsi qu'à mon frère Icarionnoste donc je l'ai bannie de la taverne ...
J'espère que mon aide vous sera précieuse
Kyly s'inclina devant les juges et avocats puis sortit de la salle après avoir eu l'autorisation de la cour.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vanyë se fait confirmer une information par le greffe, et prend la parole : "Attendu que l'accusé est mort et que son corps a été retrouvé en état de décomposition avancée ; que même Aristote, dans son pouvoir immense, ne saurait ramener cette "chose" à la vie. Par conséquent, La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 7 mai 1456, constatons l'extinction de l'action comtale à l'encontre de l'accusé. Disons que le jugement, pour des raisons administratives, sera classé dans les relaxes, mais qu'il s'agit simplement d'une mesure d'administration judiciaire liée au décès de l'accusé ayant empêché l'accusation de poursuivre l'action. Disons que l'appel n'est donc pas ouvert à l'encontre de ce jugement".
Le prévenu a été relaxé.