Le 22 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de dame Emiliala pour escroquerie en vertu du décret n°4 de la ville du Puy :

« Décret n°4
Les fruits, bois et fer ne peuvent être vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même. En cas de dérogation, les prix minimum et maximum suivants devront être respectés
Fruits 10,50 écus / 12.50 écus
Stère de bois : 3,70 écus / 5.10 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie »

En effet, elle a vendu sans autorisation préalable ni information de la mairie du Puy ou du commissaire au commerce du comté une stère de bois sur le marché anicien.

Elle n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien.

Nous présentons ici les preuves de ces délits provenant de la maréchaussée :

http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/31/27/captur30.jpg

Tout à fait règlementairement, un procédure de proximité a été tentée par la maréchaussée, procédure qui a échoué, amenant la réponse suivante de l’accusée :

http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/31/27/captur31.jpg

Nous demandons à l'accusée de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, elle est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV même du texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

Nous appellerons sieur Bentich, maire du Puy, et dame 1000Dread, commissaire au commerce du Languedoc à la barre pour nous confirmer l’absence d’accord préalable à cette vente.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*LeGueux écouta les confirmations de non accord de vente de ces produits, ainsi que la défense de l'accusée. Enfin son silence.*

Messire juge.

Non seulement cette dame vend du bois hors de prix, mais en plus, lorsque la maréchaussée lui demande de réparer son erreur, elle refuse.
Elle ne daigne pas venir expliquer son geste.

En conséquence, je demande une amende correspondant au double de ses bénéfices par rapport à une vente autorisée par le décret n°4 du Puy, majorée pour avoir enfreint l'interdiction de vente sans autorisation de ce même décret, soit une amende 30 (trente) écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ben arriva dans le tribunal, comme la convocation le lui ordonnait. Il penetra dans le tribunal, s'avança vers la barre, salua, la cour et le procureur et commença son exposé.

Bonjour, suite à l'appel de la cour, je me présente devant vous, pour cette affaire qui il est vrai n'aurait pas du être, mais comme à chaque fois, c'est le manque d'interet pour les lois et les decrets des villes qui est en cause.
En effet, je rappelle a tout hasard, que les decrets sont visible, sur l'affichage de la mairie, au bureau de police, et je tiens a signaler que je rappelle dans chaque courrier hebdommadaire l'existance de ces decrets. Et une parenthèse est mise sur l'existence de ces decrets dans la lettre d'acceuil du tribun Dame Corentive, ainsi que dans celle de notre Douanieré Dame Bouzimir.

Pour en revenir à cette affaire, la demoiselle en cause, n'a malheureusement pas prit contact avec la mairie, que ce soit avec l'adjointe au maire, Dame Nuitcrsitaline, notre CAC messire Shankabangbang, notre pretre le père Boudegignac ou moi même. Je déplore que cette demoiselle soit ici, n'ayant aucun soucis avec elle dans le village, discrete et courageuse, mais par manque d'interet envers les lois de la ville et du comté, la voici ici devant vous. j'en suis attristé, mais la loi est la même pour tout le monde. Je demande donc à la cour d'etre magnanime envers elle, je suis sur qu'elle ne recommencera plus.

Ben salua a nouveau la cour et alla s'assoir pour assister à la suite du procès, et peut etre changer de salle au cas ou

* Milou les bras chargés de parchemins en tout genre courrait à son bureau quand un pigeon vint la l'avertir qu'elle était appelée à témoigner. Un petit détour ? Pour sûr ! La lodévoise poussa les portes de la cour de justice, pénétra dans celle-ci puis salua respectueusement d'une petite révérence les personnes présentes *

"Sieur Bentich, Messire le Procureur, bien le bonjour à vous !

J'affirme n'avoir reçu aucune demande quelqu'elle soit de la part de l'acccusé, et n'ai donc accordé aucune autorisation de la sorte.

Ceci étant dit, puis-je prendre congé ? Il semblerait que la foire m'apelle à elle ^^

* La toute nouvelle CaC souria à Sieur LeGueux, attendant une réponse favorable de sa part *

Vanyë s'étonne une nouvelle fois qu'un accusé ne daigne pas se présenter pour s'expliquer sur les faits qui lui sont reprochés. Une telle attitude ne peut démontrer qu'une culpabilité sérieuse : "Attendu que l'accusée est poursuivie pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu des marchandises dont la vente est réglementée et soumise à autorisation préalable des autorités municipales du Puy ; que les faits ont été démontrés par l'accusation et par les différents témoignages recueillis. Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter à l'audience et a démontré ainsi toute l'étendue de sa lâcheté ; qu'elle a de plus répondu aux services de la maréchaussée qu'elle ne rachèterait pas les marchandises litigieuses dans une langue mal compréhensible. Par conséquent, La Cour du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 4 mai 1456, reconnaît l'accusée coupable d'escroquerie et la condamne à une peine de 45 écus d'amende. Disons que la présente décision fera l'objet d'un affichage en halle publique du Puy. Informons l'accusée, en dépit de son absence, de son droit de faire appel du présent jugement devant la cour d'appel du Royaume si elle estime que Justice n'a pas été correctement rendue".