En ce 17 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Francesco_sforza pour usurpation de titre, faux et usage de faux à Narbonne en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.5.27. : Faux dans les titres - Toute personne qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, a créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature d'autrui, morale ou physique, pour fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une porté juridique, ou a, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre, est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.5.36: Port de titres illégaux - Toute personne qui arborerait en place publique un titre lié à une organisation groupe ou ordre, considéré comme illégal par les lois du comté du Languedoc est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Voici les preuves de l'infraction :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=317592

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=317656

http://chateau-montpellier.discutforum.com/pont-levis-et-salle-d-attente-f1/un-usurpateur-excommunie-sur-le-siege-episcopal-de-narbonne-t6684.htm

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Honorables membres de la Cour,

Je vais résumer les faits. M'étant installé à Narbonne, je me suis rendu compte que la charge archiépiscopale était alors vacante depuis un certain temps. De même, il parraissait que le diocèse avait été négligé car:
- pas de conseil diocésain
- pas de curé à Carcassonne

J'ai donc pris ma plume et j'ai adressé au Pape Eugène V - le seul habilité à nommer les métropolitains - ma candidature. Il l'a acceptée. Autant dire que je ne voulais nuire à quiconque, mais au contraire contribuer à l'élévation de la Foi dans notre Diocèse.

Suite à celà, la Curie et l'AEF m'ont excommunié et ont choisi de contester ma nomination.
D'une part je suis théologien de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine : personne ne peut le nier. D'autre part, le souverain Père a tranché en faveur de l'AEF.

Concernant le port du titre "archevêque de Narbonne", sachez que je l'ai porté le temps que je fus en charge de l'archevêché, ni avant, ni après.

Pour conclure, le Pape m'a nommé éphémèrement à la tête de l'Archévêché puis à révisé sa position : durant ce laps de temps, je ne vois pas en quoi j'aurais du m'abstenir de porter la titulature d"Archevêque de Narbonne".


Très respectueusement


Francesco sforza di Visconti

*LeGueux pris ce dossier et le lut plusieurs fois. Ah un truc qui sortait de l'ordinaire. Il secoua la tête plusieurs fois en le lisant. Il remarqua que certaines preuves de l'accusation avaient disparues. Des incohérences... Il souffla et se leva :*

Messire Juge,
Ce dossier est... Mal ficelé, si j'ose cette expression.

En premier lieu l'accusation de Port de titre illégaux n'a pas lieu d'être. En effet, à ma connaissance, le titre d'archevêque de Narbonne n'est pas "un titre lié à une organisation groupe ou ordre, considéré comme illégal par les lois du comté du Languedoc", à moins que la très Sainte Eglise Aristotélicienne ne le soit devenue, mais de cela je pense que j'en aurais été informé.
L’acte d’accusation en fait mention à tort. Sur un dossier de cette importance, c’est pour le moins dommage, une telle erreur.

En second lieu, l’accusation se contredit, elle nous dit que seule Sa Sainteté Eugène V peut nommer les archevêques, puis que celui n’a pas nommé l’accusé à l’archevêché.
Or, il a bien été nommé un temps sur les registres de l’archevêché, j’ai vu moi même son nom, et l’ai indiqué au Père Jub. Je suppose que vous ne mettrez pas en doute la parole d’un officier royal.
De ce fait, étant bien inscrit sur les registres officiels de l’archevêché, peut-on l’accuser de Faux dans les titres ?
Il n’a pas créé un titre faux, pas falsifié un titre, pas abusé de la signature d'autrui, morale ou physique, pour fabriquer un titre supposé, ou pas constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une porté juridique.
A t’il, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre ? Je rappelle qu’il était réellement inscrit sur les registres officiels In Genesis de l’archevêché.

Enfin une partie des preuves présentées dans l’acte d’accusation a disparu, probablement du à trop de précipitation.

En conséquence, je demande la relaxe de l’accusé, celui ci n’ayant pas enfreint les articles de l’acte d’accusation.
Il n’en reste pas moins que par son acte, il a souillé l’archevêché et insulté les fidèles de l’archidiocèse de Narbonne par cette présence tant illégale que blasphématoire, parce qu’il commis un fraude électorale.

*Francesco écouta avec attention le réquisitoire du procureur Legueux, puis ce fut à son tour de plaider, une dernière fois*

Votre honneur, je n'ai rien d'autre à ajouter que ce que j'ai dit précédemment.

Honorables membres de la Cour, je prend ma défense en charge.

D'une part, il n'est nullement fait mention où que ce soit que le Pape est alité. Votre blasphème n'a d'égal que votre égo, et moi je compte bien emmener des preuves solides au procès.

Je tiens à rappeler que le Pape est le "Pontifex maximus", et à ce titre chef de la religion à Rome. Toute nomination ne peut se faire sans son consentement: il a du donc consentir à ma courte nomination, sinon je n'aurais pas été archevêque.

*Se tourne vers Monseigneur Rehael*

Vous dites qu'un Métropolitain devrait avoir été évêque suffrageant durant trois mois avant de pouvoir proposer sa candidature?

*S'avance devant le juge, une copie du Droit canon à la main*

http://rome.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=5934

Votre honneur - selon le Droit Canon qu'invoque Rehael - pour prétendre à devenir Archevêque métropolitain, il faudrait:

*La cause matérielle = il doit être ordonné et théologien de l’Eglise.
La cause efficiente = il est élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
La cause formelle = il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction.
Il dirige une Province ecclésiastique et généralement un diocèse. *

Mais...votre honneur, il n'est pas fait mention d'une condition de trois mois minimum en tant que suffrageant pour devenir métropolitain: ce que dit Rehael est faux!

Ceci est inadmissible : venir dans un tribunal et avancer des propos mensongers pour faire condamner la partie accusée, c'est injuriant à mon égard.

Au vu des fausses allégations de Rehael, m'estimant lésé, je demande tout bonnement l'acquittement. On ne devrait cautionner le fait de produire de fausses preuves dans un procès équitable.

Messire le Juge, messire le Procureur,

On me sollicite en ce jour en la qualité de témoin, je vais donc tacher d’éclairer l’instruction de mon mieux.

Mon exposé se fera en deux points.

D’une part, messire Francesco Sforza prétend avoir été nommé à la charge d’Archevêque de Narbonne par Sa Sainteté Eugène Cinquième. Ceci est naturellement faux. Notre très estimé Saint Père est alité depuis plusieurs mois à Rome, il ne rencontre plus que quelques rares cardinaux parmi ses plus proches, et bien entendu ne signe plus aucun document administratif.
Il est donc formellement impossible que Sa Sainteté ait procédé à la nomination de cet individu. J’en veux pour preuve que personne à ce jour n’ait pu produire un quelconque acte administratif de nomination du sieur Sforza au poste d’Archevêque de Narbonne signé de la main et du sceau de Sa Sainteté.

D’autre part, le droit canon stipule très clairement la procédure d’élection d’un Archevêque métropolitain. Celui-ci doit avoir été Evêque suffrageant pendant trois mois, puis présenter sa candidature auprès de l’Assemblée Episcopale de France, et enfin être élu par celle-ci. Or le sieur Sforza ne remplis aucune de ces trois conditions : il n’est ni évêque, il n’a formulé aucune candidature, et logiquement n’a pas été élu par l’Assemblée Episcopale de France. J’ajouterai même que cet individu n’est même pas prêtre puisqu’il n’a jamais été ordonné, il s’agit donc d’un laïc et en aucun cas d’un clerc, ce qui l’empêche de prétendre ne serait ce qu’à une cure.

Ceci dit, tout cela n’a rien d’étonnant puisque l’imposteur se déclare ouvertement prétend au dessus du Droit Canon et de la Sainte Curie.

Par conséquent, le sieur Francesco Sforza a mené une véritable spoliation du siège épiscopale de Narbonne. Nous sommes donc pleinement dans l’usurpation de titre, le faux et l’usage de faux. En usurpant la charge d’Archevêque de Narbonne, ce triste sire a souillé l’Archevêché et insulté les fidèles de l’archidiocèse de Narbonne par cette présence tant illégale que blasphématoire.
Ses exactions ont bouleversés tant la Sainte Eglise Aristotélicienne que la communauté des fidèles

Je souhaite, à titre personnel et pour le salut de l’âme de Francesco Sforza, que celui-ci puisse faire acte sincère de repentance et en appeler à la miséricorde du Seigneur. Mais dans l’immédiat, nous espérons que la Cour fera preuve de sévérité afin de dissuader quiconque de suivre le triste exemple du sieur Sforza.

Merci de votre attention.

Vanyë, après s’être retiré pour réfléchir tranquillement à ce cas extraordinaire, revient et prend place dans son siège. Il a la tête des mauvais jours. Quelque chose le chiffonne, et il n’aime pas être pris pour un imbécile, car il a la désagréable impression de se retrouver au milieu d’une querelle interne à l’Eglise. Déjà, il a été surpris par la disparition des preuves dans le dossier, l’empêchant d’apprécier l’étendue de la procédure. Pour lui, tout cela ne repose plus que sur des paroles et des témoignages contradictoires : “Accusé, levez-vous !Attendu que Messire Francesco sforza di Visconti est poursuivi par le Procureur pour des faits de faux dans les titres et port de titres illégaux ; qu’il convient d’ores et déjà, conformément aux réquisitions de Messire le Procureur, d’écarter la seconde infraction ; qu’en effet, l’article 4.5.36 du coutumier ne s’applique qu’au port de titres relatifs à des organisations illégales ; qu’il n’apparaît pas que l’Eglise Aristolicienne ait été déclarée illégale en Languedoc ; qu’en conséquence, l’infraction n’est pas constituée. Attendu par ailleurs que Messire Francesco sforza di Visconti affirme avoir été nommé par le Pape en personne, archevêque de Narbonne et avoir donc porté le titre attaché à la fonction pendant la durée de celle-ci ; que le pape s’est ravisé de sa décision et a retiré sa nomination et sa charge d’archevêque à Messire Francesco sforza di Visconti ; qu’il n’y a pas lieu de tenir compte de l’argumentation développée par Messire Francesco sforza di Visconti au sujet de la validité juridique de sa nomination, puisque celui-ci s’est présenté à la barre des témoins et a pris la parole sans y être invité, transgressant ainsi la loi de procédure pénale.Attendu que Monseigneur Rehael affirme que le pape est dans l’incapacité physique de signer une quelconque nomination ; que Messire Francesco sforza di Visconti ne remplissait pas les conditions pour être archevêque, et que par conséquent, sa nomination est inexistante ; qu’il a donc usurpé le titre et la charge d’archevêque de Narbonne. Attendu cependant que messire le Procureur, officier royal, conseiller comtal, membre de la noblesse, ancien Coms du Languedoc, confirme avoir vu le nom de Messire Francesco sforza di Visconti sur les registres officiels de l’archevêché ; qu’il n’y a pas lieu de mettre la parole d’un dignitaire ayant maintes fois prêté serment en doute ; que si le nom de l’accusé figurait bien sur ce registre et si, comme l’a déclaré Monseigneur Rehael, seul le pape peut nommer un archevêque, c’est que messire Francesco sforza di Visconti a bien été nommé par le pape ; que si cette nomination n’est pas conforme au droit canon, ce n’est pas à la justice terrestre languedocienne d’en décider, ce point ayant de plus été tranché par le retrait de la nomination de l’accusé qui ne remplissait pas toutes les conditions posée par le droit canon pour occuper sa charge. Attendu qu’il paraît étonnant que Monseigneur Rehael se concentre sur l’illégalité de la nomination, puisqu’il conteste même la réalité de celle-ci ; qu’il eût été suffisant d’arguer de l’incapacité physique du Pape à nommer aux charges ecclésiastiques sans tenter de démontrer que cette nomination est illégale en rapport au droit canon ; que la Cour semble percevoir dans ce double argument presque contradictoire l’existence de la nomination contestée et son illégalité. Attendu en outre que toutes les preuves qui avaient été versées dans le dossier à l’appui de l’accusation ont mystérieusement disparu ; qu’elles sont donc inaccessibles et ne permettent pas d’apprécier la réalité de l’infraction. Attendu que Messire le Procureur requiert la relaxe de l'accusé.Par conséquent, La Cour du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 30 avril 1456, déclare Messire Francesco sforza di Visconti non coupable des faits de port de titres illégaux. La Cour du Languedoc déclare également Messire Francesco Sforza non coupable de Faux dans les titres. La Cour du Languedoc relaxe donc Messire Francesco Sforza de l’ensemble des charges qui pèsent à son encontre. Informons les parties qu’elles disposent du droit de faire appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume si elles estiment que Justice n’a pas été correctement rendue”.