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Procès ayant opposé Gensacuta au Comté du Languedoc
Gensacuta était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Fra Diavolo
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 18/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alais
*Nouveau dossier... et pas un nouvele accusée non plus ha bah si, nouvel accusé! Le procureur le regarda avec attention, n'ayant encore jamais vu cet homme.*
Bien bien, voici comparraître devant nous sieur Gensacuta pour trahison.
Celui-ci est accusé d'avoir fait parti d'une lance à Alais :
«Article 3.2.1.1. - L'Ost Languedocien est la seule force armée reconnue par le Languedoc. Il est le seul, hors troupes royales et ordres ayant obtenus la reconnaissance royale, à pouvoir se constituer et opérer dans le comté.
Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.
Article 3.2.3.2. - Les membres de telles organisations ne peuvent résider en terre languedocienne, ne peuvent se regrouper en groupes armés et ne peuvent chercher à recruter.
Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.
Voici le courrier que notre prévôt Pouic a reçu aujourd'hui :
Kalicoba
Date d'envoi : 2008-07-04 11:46:21
prévost Pouic,
je viens de prendre ma garde ce matin et nous avons la Lance de Charlaine, Anthelme_gaultier, Gensacuta
lance je pense interdite du fait qu'il s'agit de bandit notaires qui sont déja en procés
que pouvons nous faire pour les arreter immédiatement
pouvons nous que observer, et attendre le prochain méfait
cordialement Kalicoba
Lieutenant de la maréchaussée
L'accusé a un casier judiciaire vierge!
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du bareau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Cependant, le barreau étant actuellement dépourvu de bâtonnier, et en vertu de l'article VI du statut du barreau, aucun avocat ne pourra être fournit.
Fait à Montpellier le 6 juillet 1456 par le procureur Fra Diavolo en présence du juge Raymond Roger.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Gensacuta, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé n'ayant pas pris la peine de venir se défendre ici, les faits reprochés n'ont pas été contredits.
L'état de santé actuel de l'accusé et de son casier judiciaire influencent beaucoup le verdict.
Au vu de ces points, je déclare Gensacuta de trahison en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de vingt écus.
Sachez Gensacuta que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 18 Octobre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus