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Procès ayant opposé Bibi1818 au Comté du Languedoc
Bibi1818 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : BBred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 03/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Bibi1818.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville du Puy sur les salaires minimum :
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Preuve des infractions :
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En date du 12 août, 13 août, 14 août, 22 août, il a forcé plusieurs victimes à travailler pour un salaire entre 12 écus et 16 écus.
Plusieurs courriers furent envoyés par la brigade du Puy afin qu’il dédommage ses victimes. Aucune réponse, ni aucun dédommagement ne fut effectué.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 29 Août 1456 par le procureur du Languedoc.
je n est pas fait attention au prix demander j ai payer le manque sur le solde de cet employé j plaide non coupable
nous demandons les preuves du paiement de a diffrence de salire (screen)
il a ete racheter une miche de pain a l ouvrier concerner
je c pas comment le prouver mais g reparer le du
je pense que jusqua maintenant tout a ete dis, j ai ete travailler pour cet homme et biensur pour un salaire médiocre. et depuis il ne ma toujour pas repondu ni rembourcer voila ça sera tout votre honheur.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusé Bibi1818 est coupable d'esclavagisme.
Nous prenons acte que la défense dit avoir réparé sa faute mais n'apporte aucune preuve ni aucun temoignage en ce sens.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 20 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 03 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus