Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, de haute trahison pour avoir tenté d’organiser une révolte sur la Mairie de Carcassonne selon les articles du coutumier :

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Article 4.1.11. : Un crime ou un délit est réputé commis au lieu où l'auteur a agi.
Une tentative est réputée commise au lieu où son auteur l'a faite. La tentative se définit comme la volonté de commettre l’infraction, matérialisée par un début d’exécution (actes de préparation, acte avorté) et par l’absence de désistement volontaire de l’individu. L'appréciation de l'absence de désistement volontaire est laissée à la souveraineté du juge.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Preuves de l’infraction et de la tentative de complot :
http://img360.imageshack.us/img360/7501/preuve1rg4.jpg
http://img508.imageshack.us/img508/4121/preuve2zu8.jpg
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En date du 1er septembre 1456 l’accusé a été surpris à la taverne « La taverne perdue… » (Carcassonne) en train d’organiser et de préparer sa révolte. Il a également tenter de convaincre d’autre villageois. Nous demandons donc un jugement et une punition exemplaire à l’encontre de cet individu pour avoir tenter d’entraîner d’autre villageois dans sa folie. Nous avons devant nous, une tentative de complot, avec une réelle organisation qualifiée de banditisme.
Fait aggravant, l’accusé semble prendre cette tentative pour un jeu !

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Fait à Montpellier le 1er Septembre 1456 par le procureur du Languedoc

Bonjour,

Je ne souhaite pas me défendre devant cette cour mais juste vous dire ceci:
Etant déjas promis à la corde pour d'autre faits, et ayant vu la situation dans feu ma ville de Carcassonne et bien oui j'ai voulut m'amuser une dernière foi. Mais c'est de ma faute si les maires de Carcassonne sont des fantômes? C'est de ma faute si la présence de quelques Brigands vous font peur?
Une personne a décidée de salir mon nom et ma personne alors que j'ai voulu l'aider, et bien si je dois être considéré comme un criminel que se soit pour une bonne raison, la haute trahison en est une.
Je n'ai plus rien a ajouter.

Etant donné le passé timultueux et la casier de cet individu... nous ne saurions préconiser autre chose que la peine capitale ou une peine financiere lourde

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

« Accusé, levez-vous !

Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.

Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :

L'accusé est coupable de haute trahison.

Cependant, nous prenons acte que la défense plaide coupable et qu'elle ne montre aucun repentir pour ses exactions.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 20 écus et à 5 jours de mise aux fers.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait en Montpelhier, le 03 Octobre de l'an 1456. »