Procès ayant opposé Chef300 au Comté du Languedoc
Chef300 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 03/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Chef300.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, de haute trahison pour avoir tenté d’organiser une armée indépendante dans le Languedoc, d’avoir brigandé, d’avoir comploté contre la ville de Béziers et le comté selon les articles du coutumier :
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Article 4.1.11. : Un crime ou un délit est réputé commis au lieu où l'auteur a agi.
Une tentative est réputée commise au lieu où son auteur l'a faite. La tentative se définit comme la volonté de commettre l’infraction, matérialisée par un début d’exécution (actes de préparation, acte avorté) et par l’absence de désistement volontaire de l’individu. L'appréciation de l'absence de désistement volontaire est laissée à la souveraineté du juge.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Preuve de l’infraction et de la tentative de complot :
http://chevaliers-du-royaume.xooit.com/index.php
Preuve du racket et de l’agression :
http://img124.imageshack.us/img124/9972/racketcc4.jpg
En date du 31 Août 1456 l’accusé a racketté Louise_joualvert la délaissant de 6 miches de pain, de 8 sacs de blé, et de 50 écus.
Faits plus graves il a tenté de recruter des villageois du Languedoc pour former une armée sanglante afin de prendre le contrôle de la ville de Béziers. Il a envoyé des courriers à aux habitants pour les convaincre de rejoindre son armée, il a comploté et organisé des brigandages, et entraîné dans sa folie d’autres individus.
Il s’est autoproclamé chef de guerre et a mise en place des stratégies et des complots. Pour subventionner son armée il a réellement commencé à brigander. Il s’agit là d’une vrai organisation criminelle.
Nous réclamons une peine lourde car cet individu a gravement comploté contre le Languedoc.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 1er Septembre 1456 par le procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé s'est enfuis du Languedoc pour se réfugier dans le duchet du Lyonnais.
Puis a trouvé la mort ...
Que dieu lui pardonne tout ses péchés
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjorn Messer Escavin,
Je ne comprends pas vraiment pourquoi je suis cité par la défense, mais vais bien entendu vous relater ce que je sais.
L'accusé m'a contacté récemment pour deux raisons : il voulait que je mette une affiche incitant à s'engager dans son armée savoyarde (?), ce que j'ai évidemment refusé puisque contraire à notre Coutumier, et que j'aide une de ses "soldates", ce que j'ai accepté par respect des préceptes d'Aristote.
Je l'ai ensuite invité à contacter notre Comtessa pour qu'il lui parle directement de ses projets.
Pour conclure, j'espère que cet homme n'est pas coupable de tout ce pourquoi il est ici, car dans ce cas, je vous fais confiance pour que le châtiment soit exemplaire.
Monsieur le Juge,
Pardonnez ma confusion, l'agression m'a laissé plus de marques que je ne l'aurais pensé.
Qu'il me soit blâmé d'être allée en taverne, car peut-être aurais-je éviter de rencontrer une personne mal intentionnée ce jour-là.
Ce jour où un individu m'a proposé tout bas de le rejoindre dans le groupe criminel de Chef300.
J'ai donné la preuve de cette criminelle invitation au lieutenant de Béziers, sieur Kale Roloc.
La voici:
[img]http://img380.imageshack.us/img380/4250/brigandsab9.png[/img]
En vous remerciant de m'avoir une nouvelle fois écoutée.
Monsieur le Juge.
Monsieur le Juge,
Comme il a été exposé, je suis une victime du susnommé Chef300. Rackettée dans la nuit du 31 août au 1er septembre. Dépouillée de tous mes biens, à savoir: 6 miches de pains, 8 sacs de blé et 50 écus.
Tout cela aurait pu me permettre de continuer mon long voyage vers la ville de Lourdes. Or, non content de m'avoir rouée de coups, le susnommé Chef300 m'a pris tout ce que j'ai pu possédé ici bas.
Sans souligner le fait que cette agression m'a profondément choquée, j'espère, votre honneur, que le châtiment sera à la mesure de la noirceur d'âme de ce criminel.
Merci de m'avoir écoutée.
Monsieur le Juge.
L'accusé ayant mysterieusement perdu la vie au cours du procès, nous, Imladrys, Juge du languedoc, décidons d'abandonner les charges pesant contre lui.
Paix à son âme.
Le prévenu a été relaxé.