Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur frelonciel.

Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, de haute trahison pour avoir participer à la tentative d’organisation d’une armée indépendante dans le Languedoc, de s’être rendu complice du sieur chef300 dans l’affaire de « l’armée des chevaliers sanglants », d’avoir comploté contre la ville de Béziers et le comté selon les articles du coutumier :

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Article 4.1.11. : Un crime ou un délit est réputé commis au lieu où l'auteur a agi.
Une tentative est réputée commise au lieu où son auteur l'a faite. La tentative se définit comme la volonté de commettre l’infraction, matérialisée par un début d’exécution (actes de préparation, acte avorté) et par l’absence de désistement volontaire de l’individu. L'appréciation de l'absence de désistement volontaire est laissée à la souveraineté du juge.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Preuve de l’infraction et de la tentative de complot :

http://chevaliers-du-royaume.xooit.com/index.php

En date du 30 Août 1456 l’accusé a été recruté et s’est impliqué dans cette organisation de son plein gré. Il y a apporté une contribution active, en proposant plans et tactiques à mettre en place. Dans la hiérarchie de cette bande de criminels, il était placé entant que « sergent » soit n°3bis.

Faits plus graves il a tenté de recruter des villageois du Languedoc pour aider à former une armée sanglante afin de prendre le contrôle de la ville de Béziers. Il a envoyé des courriers à des villageois pour les convaincre de rejoindre cette armée, il a couvert l’activité de brigandage de chef300.

Il s’agit la d’une vraie organisation criminelle et le rôle de l’accusé y est important.

Nous tenons à souligner que l’individu était brigadier de Béziers !

Nous réclamons une sanction sévère car cet individu a gravement comploté contre le Languedoc mais a également faillit à son devoir de brigadier en couvrant cette activité et en y participant.

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Fait à Montpellier le 1er Septembre 1456 par le procureur du Languedoc.

Monsieur le procureur,
Je viens pas la presente vous faire part de mes observations par rapport a ce qui est dit:
1)J'ai été contacte par ce groupe que je ne connaissait absolument pas. La curiosité est un vilain defaut chez moi et je voulais savoir de quoi cela parlais.Je n'ai absolument pas comploté contre cette ville, et pas cherché a nuire cela n'étais pas ma vocation première, comme je disais je suis curieux et cela me mêne parfois la on l'on souhaite pas aller Maintenant je le regrette bougrement
2): je n'ai jamais contacté qui que ce soit, et surtout pas par courrier comme vous le dîtes si bien. Je n'es pas contribue activement au brigandage ou pillage ou quoi que ce soit. J'ai juste ete dans le groupe un point c'est toutJe ne veux de mal a personnes. Du reste, je veux resté dans votre ville car j'ai rencontré l'amour d'une femme que j'aime par dessus tout. Vous voyez bien que je ne souhaitais pas faire de mal a personne
Je ne suis pas idiot a ce point
Je ne suis pas tres doué pour les discours, et je m'en excuse
Saché juste que je suis sincère et regrette enormement la boulette que j'ai fais, croye moi
Merci de m'avoir ecouté

Votre honneur
Au vue des faits, il semble que l'accusé est était une victime du sieur chef300.
Bien qu'ayant participé et décidé de rejoindre une armée illegale, l'accusé semble vouloir se repentir. De plus il n'a aucun antécédant.
Nous précaunisons donc une peine minime voir symbolique et nous souhaitons que l'accusé se remette dans le droit chemin.

Je vous remercie vraiment beaucoup. Je resterai dans le droit chemein, je ne suis pas mechant et pas assez stupide pour recommencé 2 fois la même erreur. Merci encore de votre bonté d'âme

« Accusé, levez-vous !

Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.

Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :

L'accusé est coupable.

Cependant, nous prenons acte que la défense plaide coupable et que l'accusation lui reconnait le benefice du doute.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 10 écus et 2 jours de mise aux fers.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait en Montpelhier, le 03 Octobre de l'an 1456. »