Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Enoirdel.

Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, de haute trahison pour avoir été recruté dans le cadre d’une tentative d’organisation d’une armée indépendante dans le Languedoc, de s’être rendu complice du sieur chef300 dans l’affaire de « l’armée des chevaliers sanglants », d’avoir comploté contre la ville de Béziers et le comté selon les articles du coutumier :

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Article 4.1.11. : Un crime ou un délit est réputé commis au lieu où l'auteur a agi.
Une tentative est réputée commise au lieu où son auteur l'a faite. La tentative se définit comme la volonté de commettre l’infraction, matérialisée par un début d’exécution (actes de préparation, acte avorté) et par l’absence de désistement volontaire de l’individu. L'appréciation de l'absence de désistement volontaire est laissée à la souveraineté du juge.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Preuve de l’infraction et de la tentative de complot :
http://chevaliers-du-royaume.xooit.com/index.php

En date du 29 Août 1456 l’accusé a été recruté et s’est impliqué dans cette organisation de son plein gré. Cependant il n’a pas apporté une contribution active. Dans la hiérarchie de cette bande de criminels, il était placé entant que « soldat ».
Il s’agit la d’une vraie organisation criminelle mais l’accusé n’y joue pas un rôle important, malgré tout son implication est réelle. Il a donc en toute connaissance de cause et des plans de ses complices, couvert leurs activités notamment les brigandages du sieur chef300.
Nous réclamons une sanction juste car cet individu s’est montré complice d’un complot contre le Languedoc

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Fait à Montpellier le 1er Septembre 1456 par le procureur du Languedoc

bonjour,

En effet Chef300 ma bien inviter dans un groupe il y a quelques jour mais j'ignorer que cela été un groupe de hors la loi cje n'ai accepter aucunes missions.

Il ne m'ont jamais dit que nous serions des hors la loi sinon je n'aurais pas accepter cette invitation.

Le forum que vous mettez en cause comme preuve ne possede aucuns messages en mon nom car

Votre honneur
Au vue des faits, il semble que l'accusé est était une victime du sieur chef300.
Bien qu'ayant décidé de rejoindre une armée illegale, l'accusé semble vouloir se repentir. De plus il n'a aucun antécédant.
Nous précaunisons donc la relaxe. L'accusé a fait le déplacement et est venu se justifier en avouant ses fautes.

En effet je souhaite me repentir de cette erreur que j'ai faite.

Je ferait plus attention a l'avenir lorsque des personnes me proposeron de les accompagner.

J'ai été stupide je le reconnais veuillez bien vouloir m'en excusez.

merci à vous

Bonjour, accidentellement ma plaidoirie a été interrompu donc je revien vous la presenter entièrement :

Je disait donc qu'en effet Chef300 ma bien inviter dans un groupe il y a quelques jour mais j'ignorer que cela été un groupe de hors la loi...je n'ai accepter aucunes missions.

Il ne m'ont jamais dit que nous serions des hors la loi sinon je n'aurais pas accepter cette invitation.

Le forum que vous mettez en cause comme preuve ne possede aucuns messages en mon nom car je n'ai participer a aucunes actions de cette armée.


Je vous prie de bien vouloir excuser ma bêtise ou naiveter d'avoir accepter sans precautions d'avoir repondu a son invitation.

J'ai quitter ce groupe de personnes et contrairement a leur demande je n'ai pas quitter la ville car jene souhaite pas être un fugitifs rechercher pour des crimes que n'ai pas commis

je reste dans l'espoire que votre jugement prendra en compte ma bonne volonter et ma bonne foie car mon seul crime et d'avoir rejoint ces personnes.

merci de votre attention

« Accusé, levez-vous !

Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.

Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :

L'accusé est coupable.

Cependant, nous prenons acte que la défense plaide coupable et que l'accusation lui reconnait le benefice du doute.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 40 écus et 3 jours de mise aux fers.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait en Montpelhier, le 03 Octobre de l'an 1456. »