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Procès ayant opposé Master1983 au Comté du Languedoc
Master1983 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : BBred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 03/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Master1983.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville de Nîmes sur les salaires minimum :
****Arrêté n° 1 :
Grille des salaires :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour esclavagisme
En date du 16 août 1456, l'accusé a forcé Louk98 à travailler pour 12 écus, au lieu de 16 écus selon les caractéristiques demandées par l'arrêté ci-dessus.
Preuve de l’infraction :
http://img520.imageshack.us/my.php?image=master1983etidem0816rn4.jpg
Un courrier du brigadier Jhaampe fut envoyé à l’accuser afin de demandé un dédommagement. Mais aucune réponse, ni aucun remboursement ne fut effectué.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 29 Août 1456 par le procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
le délit étant minime l'accusé aurait pu se défendre et négocier un accord a l'amiable.
Cependant elle n'a jamais répondu au courrier des brigadiers.
Ne s'est jamais présentée a cette cours.
Il se moque de l'autorité et de la loi Languedocienne.
en conséquence, nous demandons une sanctions financiére de l'ordre de 30,00 écus.
cependant nous avons été informé que l'accusé connait quelques problemes de santé...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé ayant perdu la vie durant le procès dans d'affreuses circonstances, nous, Imladrys, Juge du languedoc, abandonnons les charges qui pesaient sur lui.
Paix à son âme
Le prévenu a été relaxé.