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Procès ayant opposé Sphinx02 au Comté du Languedoc
Sphinx02 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 23/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
Aujourd'hui, mercredi 18 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Sphinx02 pour esclavagisme.
En date du 11 juillet, l'accusé a embauché à Lodève Dfox pour 15 écus.
Selon les décrets municipaux de la ville, le prix minimum du salaire est fixé à 16 écus.
Voici les preuves :
http://img167.imageshack.us/img167/6182/sphinxfo3.jpg
http://img410.imageshack.us/img410/2518/sphinx0201ue6.jpg
Nous demandons donc à messire Sphinx02 de venir s'expliquer devant les tribunaux languedociens.
Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par message privé Dame Niwel.
La parole est à la défense.
je reconnai mes tords mais du fait que je suis nouveau ici je n avais pas pris connaissance des salaires minimum. J ai deja traiter le probleme avec Dfox. Je reconais avoir tord jaccepterais toutes decision a mon encontre je m'en excuse et ceci ne se reproduira plus.
L'accusation demande une peine de 5 écus à l'encontre de Sphinx02 pour esclavagisme.
rien a ajouter le probleme a deja ete resolu avec dfox.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 11 julhet de l’an 1455 à un salaire de 15 écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse de son infraction à la loi.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 5 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 23 julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus