 |
|
Procès ayant opposé 1tik_the_takab à la mairie de Uzès.
1tik_the_takab était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Malkav
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 03/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
A ce jour, du 20 août 1456, Nous, Malkav maire d’Uzès, accusons au nom du Comté du Languedoc, Messire 1tik_the_tabak pour trouble à l’ordre publique.
Il s’avère que l’accusé a crée illégalement une lance dans la ville d’Uzès, en date du 20 août 1456. Selon les articles du coutumier :
Chapitre V Sur les organisations militaires et les groupes armés
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
L’accusé fut prévenu par courrier le matin même du délit par moi-même. Le soir venu, l’accusé n’a fait preuve d’aucune coopération pour détruire cette lance, mais a pris le temps de répondre à mon courrier
En voici les preuves :
http://img356.imageshack.us/my.php?image=tikak2.jpg
http://img113.imageshack.us/my.php?image=lettretikya6.jpg
http://img384.imageshack.us/my.php?image=lancetikvu4.jpg
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Uzès, le 20 août 1456.
*Tik se présente au tribunal, en ésperant que tout ceçi ne retardera pas trop son voyage...*
B'soir m'sieur l'juge.
Tout d'abord, les infos d'vot' proc' sont fausses. Cette lance, je l'ai crée en Provence, a Brignole plus précisement.. Y a d'ja un moment d'ça.
Et au fait, z'avez fait une faute dans l'écriture d'mon nom... D'ailleur, mon véritable nom est TIk, j'me demande bien pourquoi
tout l'monde m'appelle comme vous l'avez écrit...
*Sourit*
- Bref... J'voit pas en quoi j'ai troublé l'ordre publique d'Uzés. Nous quittons ce soir le Languedonc comme je l'ai AMICALEMENT fait savoir a votre ami... A moin que la simple vision d'une lance et de ma personne ne soit suffisant pour éffrayer la populace...
*se marre*
Bon... j'attend vot' verdict m'sieur l'juge..
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusé est coupable de trouble a l'ordre public.
Cependant, nous prenons acte que la défense plaide coupable.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 100 écus et 1 jours de mise aux fers.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 03 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme