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Procès ayant opposé Mac123 au Comté du Languedoc
Mac123 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : BBred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 03/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Mac123.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville du Puy sur les salaires minimum :
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Preuve des infractions :
http://images.imagehotel.net/2zzuyutx1i.jpg
En date du 14 août , il a forcé Ziouty à travailler pour un salaire de 15 écus.
Un courrier fut envoyé par la brigade du Puy afin qu’il dédommage ses victimes. Aucune réponse, ni aucun dédommagement ne fut effectué.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 29 Août 1456 par le procureur du Languedoc.
BONJOUR JE SUIS DESOLER POUR LA SOMMES DE 2 ECUS JE JAVAIS PAS ENCCORS EU LES TABLEAU ET AUSSI JE SUIS NOUVEAUX DESOLER COMMENT FAIRE POUR VOUS REMBOUSER
L'accusé semble vouloir racheter sa faute et être de bonne foi
Nous précaunison une amende de 5 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusé est coupable d'esclavagisme.
Cependant, nous prenons acte que la défense plaide coupable.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 5 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 03 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus