Procès ayant opposé Laluciole au Comté du Languedoc
Laluciole était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 09/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
Votre Honneur, voici comparaître devant nous dame Laluciole.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville Lodève sur les salaires minimum, ainsi que récidive selon l’article du coutumier languedocien :
Décret n° 2 - GRILLE DES SALAIRES
Entre 0 et 9 points : 16 écus minimum
Entre 10 et 18 points : 19 écus minimum
Au dessus de 18 points : 22 écus minimum
Les personnes ne respectant pas ce décret seront poursuivies pour Esclavagisme.
Preuve des infractions :
La prévenue a été avertit par courrier avant l’emboche mais n’a pas retiré son offre.
En date du 31/08 Dame Laluciole a forcé Gatiendu14 a travaillé pour 12 écus.
http://img187.imageshack.us/my.php?image=lalucioleqt8.png
http://img68.imageshack.us/my.php?image=laluciole2ju7.png
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 26 septembre 1456 par le procureur du Languedoc.
je jure que je ne connaissais pas les tarifs
vous pouvez demandez à Galahadd
il témoignera
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
je jure encore un efois ne pas avoir été au courant des tarif étant nouvelle au niveau 1
s'il vous plaits, écouter ce que vous a dit Galahadd.
il dit vrai !!!!!
Voici son témoignage :
Messieurs les jurés.
En mon nom Galahadd " Profession Meunier et recrue dans l'armée du L'Ost". Je viens demander clémence pour ma concitoyenne de Lodève qui est accusé a juste raison d'esclavagiste .
Dame Laluciole venant de passer récemment au niveau 1, n'a pas fait attention au salaire préconiser par notre Maire et a donc fait acte d'esclavagisme. Je viens de la sermonner fortement et Dame Laluciole c'est engager si cela est encore possible a dédommager Messire Gatiendu14 ou éventuellement faire un don a notre sainte église de Lodève.
Galahadd
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusée, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusée Laluciole est coupable d'esclavagisme.
Nous prenons acte également de l'inexperience de Dona Laluciole à laquelle s'est ajouté l'echec des procedures de proximité.
En conséquence de quoi, nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusée à une amende de 20 écus en réparation des dommages.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 09 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus