Procès ayant opposé Keusmo au Comté du Languedoc
Keusmo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 11/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Keusmo.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, vol et voie de fait selon les articles du coutumier languedocien :
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
En date du 16 Septembre, l’accusé a volé une somme avoisinant les 20 écus, mais surtout, tout les vivres de la plaignante Dame AUreliia
Preuve du racket :
http://img176.imageshack.us/my.php?image=14aureliiaracketparkeusca1.jpg
Courrier de la victime :
Expéditeur : Aureliia
Date d'envoi : 2008-09-16 19:50:00
Voici mes évènements:
http://img176.imageshack.us/my.php?image=14aureliiaracketparkeusca1.jpg
Pour le vol, il ne devais pas y avoir plus de 20 écus.
Ce qui me gêne le plus, c'est que j'ai rien à manger pour ce jour, et je vais donc perdre des points.
Je vais rester quelques jours, pour travailler et reprendre des forces.
Aureliia
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 30 Septembre 1456 par le procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, je iens la le preuves que les rackets continue de plus belle ! L'accusé plutôt que de venir se defendre à se tribunal, ignore les lois du Languedoc et continue son activité !
Dans la nuit du 28 au 29 il racket a nouveau le sieur Fabent garde Episcopale venant du duchet de Armagnac des Commingues lui derobant
645 écus , 6 miches de pain et une épée !
celui est donc certainement armée jusqu'au dents a l'heure qu'il est :
http://img369.imageshack.us/my.php?image=sanstitredw1.jpg
Il a aussi racketeté Dame Poupeedesucre du cotés de Uzes !
http://img523.imagesshack.us/img523/710/poupexi3.jpg
Nous demandons donc que l'accusé soit emprisonné le plus rapidement possible ! Et que celui-ci soit condui à la peine capitale
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Aureliia salue le procureur et le juge,
Je confirme les dires du Procureur.
Cet individu m'a agressé physiquement, et par la force, il a pris dans mon sac ma nourriture pour les prochains jours de voyage, et une petite somme d'argent.
J'aimerais qu'il comprenne, lors de ce procès, la faute qu'il a commise. De plus, violenter une femme, c'est horrible. Je m'en rappelerais toute ma vie, car je fais encore des cauchemars, la nuit.
Aureliia se retire.
Voici son témoignage :
Balverine se présenta à la barre et fixa l'accusé droit dans les yeux.
Messieurs le juge et procureur, je me baladais tranquilement avec mon aimée , à savoir Dame Poupéedesucre, quand cet individu nous a agressé violemment. Nous sommes d'honnetes gens qui n'avons jamais rien eu a nous reprocher et ce brigand nous a volé tout ce que nous possédions.
A cause de lui , j'ai perdu des caractéristiques si difficiles à obtenir et je demande sa tête car on ne peut tolérer telle fourberie et en plus ce triste sire a molesté celle que j'aime et ça je ne lui pardonnerai point.
Voici la preuve :
http://img20.imageshack.us/img20/4381/keusmolr1.jpg
Merci de m'avoir accordé ce moment
Balverine retourna s'asseoir auprès de son amour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation les victimes, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusé Keusmo est coupable de banditisme.
Nous prenons acte également que l'accusé n'a pas souhaité intervenir pour sa défense.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une peine de 10 jours aux fers sans rien d'autre que du pain sec et de l'eau.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 11 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.
Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme