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Procès ayant opposé Coucoud au Comté du Languedoc
Coucoud était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 14/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Coucoud.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville Mende sur les salaires minimum, ainsi que récidive selon l’article du coutumier languedocien :
Salaire minimum d'embauche:
de 0 à 9 points de compétence: 16 écus ou plus
de 10 à 18 points de compétence 20 écus ou plus
à partir de 19 points de compétence 24 écus ou plus
Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire pourra être poursuivie pour esclavagisme.
Il s’agit de récidive
« Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement. »
Preuve des infractions :
http://i36.servimg.com/u/f36/11/56/01/42/coucou10.jpg
Le prévenu a été avertit par courrier avant l’emboche mais n’a pas retiré son offre
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En date du 7 septembre , il a forcé Minouchina à travailler pour un salaire de 12 écus.
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récidive :
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Un courrier fut envoyé par la brigade de Mende afin de le prévenir qu’une plainte sera déposée.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 26 septembre 1456 par le procureur du Languedoc.
mon sieur, je me suis aperçue que j'avais fait une proposition d'embauche mal payée mais j'avais cliqué juste avant. Je n'ai pas pu retirer ma proposition.
J'avais déjà embauché à un mauvais tarif mais le maire m'avait écrit et j'avais fait attention depuis.
J'ai aussi embauché d'autres personnes à un tarif correct. Je demande votre indulgence.
(rien)
(rien)
Voici son témoignage :
Votre honneur, messieurs dames de la cour, Dame Coucoud, je m'appelle Laurentin, j'habite la ville de Mende dont je suis d'ailleurs conseiller municipal préposé à la culture des légumes.
J'ai effectivement accepté une offre d'emploi à 17 écus de Dame Coucoud. Offre bien payée s'il en est.
Je comprends que la cour agisse contre de telles récidives et il est normal de les combattre, mais je souhaite juste préciser qu'il m'est arrivé moi aussi, dans mes débuts, de me tromper à deux reprises sur le tarif d'offres sans vouloir chercher à mal.
Ce n'est que grace à la compréhension du maire de l'époque et de la brigadière que j'ai pu mesurer mes erreurs et dès lors rester dans le droit chemin.
En vous présentant mes respects...
Voici son témoignage :
Un peu surpris de se trouver là, Trias se tut un instant pour décider de ce qu'il allait dire, en son âme et conscience.
" Votre honneur, messieurs dame qui représentez la lei du Languedoc, Dame Coucoud.
Je me présente : Trias, homme d'armes de l'ost. Peu de choses justifient ma présence ici. Je ne connais à peine l'accusée, et encore moins ses délits.
Si je ne les connais pas, c'est aussi parce que mes contrats avec elle ont toujours été honorés, et plus même. Des tarifs corrects, légèrement au dessus des minima,et aucune mauvaise surprise.
Vous savez aussi bien que moi qu'il parait impossible actuellement de modifier une offre d'emploi parue à la mairie, pour une obscure raison administrative... Dans la précipitation, de telles erreurs peuvent arriver.
Dame Coucoud a par ailleurs fait preuve d'humilité en reconnaissant pleinement sa faute. Rien dans son comportement ici ou à Mende ne correspond au portrait de l'esclavagiste assoiffé d'argent.
Mesdames, messieurs, je vous pose la question, n'avez-vous jamais fait la même erreur deux fois, malgré vos efforts pour l'éviter ?
Alors je vous en prie, laissez la possibilité à Dame Coucoud de vous prouver que j'ai raison. "
Le soldat se tut et retourna s'assoir. Le regard gris lointain, il attendit le dénouement du procès.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusée Coucoud est coupable d'esclavagisme.
Nous prenons acte que la défense plaide l'erreur de scribe.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 10 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 14 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus