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Procès ayant opposé Oconore au Comté du Languedoc
Oconore était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 14/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville du Puy sur les salaires minimum, ainsi que récidive selon l’article du coutumier languedocien :
Décret n° 2 - GRILLE DES SALAIRES
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Les personnes ne respectant pas ce décret seront poursuivies pour Esclavagisme.
Preuve des infractions :
http://img255.imageshack.us/img255/1919/oconorerr0.png
Le prévenu a été avertit par courrier :
Le Puy le 09/09/08
Messire Oconore,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Catherinette, sergent de police du Puy.
Vous avez une nouvelle fois mis une offre d'emploi illégale (Messire Manu4101992) engagés à 12 écus pour 0 points de caractéristisques).
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Comme vous avez déjà été pris en flagrant délit le 02/09/08 pour des faits analogues, je dépose plainte pour récidive d'esclavagisme au tribunal du Comté.
Cordialement,
Sergent Catherinette
Comme l’indique le courrier du sergent, il s’agit de récidive.
En date du 31/08 le sieur Oconore a forcé Manu4101992 a travaillé pour 12 écus.
http://img255.imageshack.us/img255/1919/oconorerr0.png
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 30 septembre 1456 par le procureur du Languedoc.
je ne savais pas du tous on me la dit une foi que je l'avais fait plusieurs foi je ne connaissait pas cette grille maintenant que oui sa ira mieux
Votre honneur, je préconise une sanction financiere afin que l'accusé s'aligne enfin sur les tarifs en Vigueur du Puy, qu'il trouvera sur le panneaux d'affichage de la mairie, devant lequel il passe régulierement.
(rien)
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusé Oconore est coupable d'esclavagisme.
Nous prenons acte que la défense plaide l'ignorance et promet de se ranger dans le droit chemin.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 10 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 14 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus