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Procès ayant opposé Camaron au Comté du Languedoc
Camaron était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Imladrys
Date du verdict : 01/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Votre Honneur, voici comparaître devant nous sieur Camaron.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville du Puy sur les salaires minimum, ainsi que récidive selon l’article du coutumier languedocien :
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Les personnes ne respectant pas ce décret seront poursuivies pour Esclavagisme.
je plaide l'indugence car ne savais pas
monsieur l'accusé, reconnaissez vous avoir reçu un courrier de la part du Sergent Catherinette ?
Dans son rapport vous avez été prévenu plusieurs fois. Vous avez ignorer ces avertissements ! Donc le "j ne savais pas" n'est pas recevable.
Votre honneur, je préconise une sanction financiere assez lourde afin que l'accusé s'aligne enfin sur les trifs en Vigueur du Puy, qu'il trouvera sur le panneaux d'affichage de la mairie, devant lequel il passe régulierement.
(rien)
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous !
Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.
Après avoir entendu l’accusation et la défense, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :
L'accusé Camaron est coupable d'esclavagisme.
Nous prenons acte que la défense plaide l'ignorance et ne s'est pas montré coopérative avec la brigade de sa ville.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 15 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait en Montpelhier, le 14 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus