Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Thierry83.

Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’escroquerie pour achat en quantité excessive - proximité le 20 août 1456 Le pain est une denrée sensible dans la ville de Nîmes. Il n'y a pas de preuve de spéculation

http://img205.imageshack.us/img205/4417/thierry8320pains0820in6.jpg

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

Article 5.4.4. : Les transactions entre particuliers sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à l'alimentation ou au travail des personnes en cause. La maréchaussée devra en être informée. Ce message pourra être envoyé par pigeon pour respect de la confidentialité de la vie privée. Tout autre cas sera soumis à l'appréciation du maire ou de la maréchaussée.

Un courrier fut envoyé par la brigade Nîmes via le sieur Jhaampe afin de le prévenir qu’une plainte sera déposée. :

Sieur Thierry83,
Mes salutations,

Permettez-moi de me présenter: Jhaampe, Brigadier à Nîmes.
Il apparaît à mes services que vous avez acheté 20 pains. Ces quantités sont illégales:

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

Article 5.4.4. : Les transactions entre particuliers sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à l'alimentation ou au travail des personnes en cause. La maréchaussée devra en être informée. Ce message pourra être envoyé par pigeon pour respect de la confidentialité de la vie privée. Tout autre cas sera soumis à l'appréciation du maire ou de la maréchaussée.

Veuillez remettre en vente 16 pains au même prix, 6.65 écus et m'envoyer la preuve de la revente (screen)

Vu l'urgence, je vous laisse une journée pour vous exécuter. Passé ce délai, vous serez appelé en Justice.

Bien à vous

Jhaampe
Brigadier

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111


Fait à Montpellier le 26 septembre 1456 par le procureur du Languedoc.

(rien)

(rien)

(rien)

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Accusé, levez-vous !

Nous, Imladrys, Juge de Lengadòc, allons donner lecture de notre jugement.

Après avoir entendu l’accusation, nous statuons, pour que justice soit rendue, que :

L'accusé Thierry83 est coupable d'escroquerie.

Nous prenons acte également que l'accusé n'a pas souhaité intervenir pour sa défense.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, et dans le pur respect de la législation du Royaume, condamnons l'accusé à une amende de 300 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, pour ce que la populace en soit informée;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait en Montpelhier, le 14 Octobre de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus.