Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Rex0001.

Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, BBred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme pour avoir violé le décret de la ville de Alais sur les salaires minimum :

****Décrêt de la ville d’Alais :

Nous, Alpaïde, maire de Alais, le X 1455, ayant reçu l’appui de l’ensemble du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :

Emploi d’un apprenti (0 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d’un ouvrier (de 1 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d’un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus

Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.

En date du 04 Septembre 1456, l'accusé a forcé dame Melanie73 à travailler pour 12 écus, au lieu de 15 écus selon les caractéristiques demandées par l'arrêté ci-dessus.

Preuve de l’infraction :
http://www.casimages.com/img.php?i=08090505143582468.jpg
Annonce passée:
http://www.casimages.com/img.php?i=080905051314767773.jpg

Un courrier a été envoyé par le brigadier Mumbly afin de prévenir l’accusé

Courriers envoyés:
http://www.casimages.com/img.php?i=080905051455103911.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=080905051513112528.jpg

Réponses:
http://www.casimages.com/img.php?i=0809080623362545.jpg

Cependant il n’y a eut aucune confirmation de la transaction et de la réparation du préjudice à l’amiable.

Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111


Fait à Montpellier le 13 octobre 1456 par le procureur du Languedoc.

je vous annoce mes chere juge que je voulait le payer sa differnece.elle m'envoya un message disant que un pain serait a environ 3 ecus au marcher pour lui rempbourcer se que je lui devait.j'ai attendu et encore atendu mais apres 2 semaine le pain n'etait pas la et je lavoue que j'avait oublier se probleme.Si vous le vouler je renvourcerer le double de se que je lui doit.
Merci de votre conprehension

(rien)

Votre honneur vous saver qu'il a des plainte plus importante que ca, comme je l'ai deja dis je suis pres a rembourcer le double de se que je lui doit.
Je suis absolument desoler a cette epoque j'atait nouveau donc je ne connaisait toujours pas les lois.
Je ne souhaite pas appeler un temoin, mais j'espere comme meme que vous ferer le bon chois.
De toute facon quel que chois le choix desider par les jurer j'eb prendrai compte.
merci de votre conprehension.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de rex0001, et ai délibéré en conséquence.

Ce procès semble être le fruit de l'échec de la procédure de proximité. Comme le souligne avec justesse l'accusé, la cour préfère ne pas perdre de temps avec ses histoires.

De plus, l'accusé est de bonne foi et semble repentant.

Au vu de ces points, je déclare rex0001 coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cinq écus.

Sachez rex0001 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 19 Octobre 1456.

Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.