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Procès ayant opposé Codic1 au Comté du Languedoc
Codic1 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 21/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Codic1.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, BBred, procureur du Languedoc, d’esclavagisme et récidive pour avoir violé le décret de la ville du Puy sur les salaires minimum :
****Décrêt de la ville du Puy :
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.
En date du 17 Septembre 1456, l'accusé a forcé Dussozorus et Hellsing à travailler pour 16 écus, au lieu de 17 écus selon les caractéristiques demandées par l'arrêté ci-dessus.
Preuve des infractions :
http://img515.imageshack.us/img515/6480/codic16ecuspb5.png
http://img502.imageshack.us/img502/8296/codic116cusvq1.png
Un courrier a été envoyé par le sergent Catherinette afin de prévenir l’accusé
Courriers envoyés:
Le Puy le 18/09/08
Messire Codic1,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Catherinette, sergent de police du Puy.
Vous avez une nouvelle fois mis deux offres d'emploi illégale (Messire Dussozorus)et(Messire Hellsing) engagés à 16 écus pour 0 points de caractéristisques.
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Comme vous avez déjà été pris en flagrant délit le 12/03/08 ainsi que le 05/04/08 et également avant-hier le 17/09/08 plus aujourd'hui le 18/09/2008 pour des faits analogues, je dépose plainte pour récidive d'esclavagisme au tribunal du Comté.
Cordialement,
Sergent Catherinette.
Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 13 octobre 1456 par le procureur du Languedoc.
je suis pret a indemniser les victimes sans problemes . milles excuses. codic1
Non non non, jeune homme. Il est trop tard pour régler cette affaire a l’amiable. Vous avez largement eu le temps de vous mettre en règle pour éviter de comparaitre aujourd’hui devant nous. Il fallait vous en préoccuper avant d’être au pied du mur.
La procure réclame une amende de 10 écus a l’encontre de l’accusé.
(rien)
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Codic1, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé reconnait les faits, et semble repentant.
Il semble toutefois absurde que cette bonne volonté ne se soit pas exprimée lors de la procédure de proximité, ce qui m'incite à penser que cette soudaine "gentillesse" est un brin hypocrite.
Au vu de ces points, je déclare Codic1 coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de quinze écus.
Sachez Codic1 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 21 Octobre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus