Votre Honneur, voici comparaître devant Vous sieur Overman.

Au nom du Comté du Languedoc, nous, Bbred, procureur du Languedoc, l'accusons d'avoir brigandé dans la nuit du 12 au 13 octobre 1456 en compagnie de dame Lwevanaelle sur la route entre Carcassonne et Foix, encore sur territoire languedocien. Les victimes, sieur Ptitmec13 et sieur Lodelin, ont fourni les preuves suivantes qui nous ont permis de facilement reconnaître l'accusé, déjà connu en Languedoc pour avoir pillé le château de Montpellier, avoir essayé de se révolter à Uzès et avoir constitué une groupe armé illégal à Uzès comme l'atteste son casier judiciaire.

Voici ces preuves:
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http://rapidechange.com/fichiersvisiteur/evenement_racket_lode1306131013.JPG

Les victimes ont été détroussées des marchandises suivantes selon leur plainte: 6 poissons, 5 morceaux de viande, 1 fruit et 29 écus pour sieur Ptitmec13; 14 miches de pain et 80 écus pour sieur Lodelin.

Ainsi l'accusé tombe sous le coup de l'article 4.5.5 de notre coutumier:

[Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.]

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111


Fait à Montpellier le 13 octobre 1456 par le procureur du Languedoc.

(rien)

Pas de défense, pas de chocolat. A la place, la Procure réclame une amende visant d’une part à retirer tout bénéfice de son vil fait a l’accusé en sus d’une peine en le but de le punir et le dissuader de récidiver.
Le montant du butin s’élève à une somme de 420 écus. La Procure demande, du fait de la complicité d’une personne dans cette affaire, une amende totale de 300 écus et deux jours de prison, enchainé pied et poings liés, dans la plus humide de nos geôles. De plus, nous demandons a ce que l’accusé ne puisse jouir d’aucune visite ou autre forme de privilège pendant sa détenue que nous requérons.

*Le procureur se tourna vers l’accusé. Celui qui avait ruiné le Languedoc et sa réputation en prime*

Ne me donnez pas l’occasion de vous recroiser en ces murs, Overman. Pas plus qu’en dehors.

(rien)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre d'Overman, et ai délibéré en conséquence.

Les faits reprochés étant les mêmes que ceux reprochés à Lwevanaelle lors du procès similaire, la peine sera semblable.

La peine sera tout de même majorée, étant donné les antécédents de l'accusé.

Au vu de ces points, je déclare Overman coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trois cent cinquante écus, et de purger une peine de prison de trois jours.

Sachez Overman que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 21 Octobre 1456.

Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 350 écus.