Ce jour du 02 août 1455, Nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès contre Messire Bout_bout51 pour esclavagisme dans la ville d'Alais. Cet acte a été commis le 24 juillet 1455 sous les yeux de la Brigadière Pucedelemontagne qui sera entendu comme témoin. La victime Pie_vii sera également invitée à se présenter.

Voici les preuves par ordre chronologique :

http://img403.imageshack.us/img403/6350/affaireboutbout5124juilxa1.png

10h39 : courrier envoyé par la brigadière

10h40 : http://img50.imageshack.us/img50/4861/boutbout51reponse24juildx1.png

11h04 :
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Malgré ses dires, l'accusé n'a pas daigné enlever son annonce. Nous demandons à Messire Bout_bout51 de se présenter devant la justice languedocienne.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le procureur se leva une nouvelle fois pour son réquisitoire :*

- L'accusé ne s'est pas manifesté. Il est en procès deuis le 02 Août 1455 mais il semble être en retraite spirituelle afin de faire le point sur ses actes et sur sa vie.
Ceci étant, j'ai bien dit "il semble" car l'accusé a été aperçu en ville depuis le début de cette affaire et jusqu'au 08 Août 1455.
Voici d'ailleurs la preuve :

http://img514.imageshack.us/img514/4682/retraiteboutboutdv4.jpg

Celà fait maintenant quatre jours qu'il n'pas été aperçu. Nous demandons, à l'encontre de l'accusé, une amende de dix (10) ecus pour esclavagisme.

désolé mais j'ai retiré mon annonce et ensuite j'en ai mit une autre , celle ci réglementaire et je suis excusé aupres de la brigadiere.

Pucedelamontagne Brigadière de la Maréchaussée d’Alais se présenta à la barre.

Monsieur Le Procureur, je viens vous présenter les faits dans l’affaire Bout_Bout51.

En date du 24 juillet de l’an de grâce 1455 à 10 heure 40, j’ai remarqué que le Sieur Bout_Bout51 avait déposé une embauche à 16.00 écus pour 4 points de force

http://img183.imageshack.us/img183/1300/affaireboutbout5124juilnr7.png

J’ai fait une première missive au Sieur Bout_Bout51 afin de lui expliquer son infraction et lui demandant de bien vouloir ce tenir informé des lois et des décrets de notre ville d’Alais et de retirer son annonce.

Celle-ci ma répondu de suite qu’il retiré son annonce, chose qu’il n’a pas fait.

http://img183.imageshack.us/img183/9089/boutbout51reponse24juilje4.png

Et à 11 heure 04 Messire Pie_vii a accepté l’emploie.

http://img409.imageshack.us/img409/9494/boutbout51embauchea11h0jx0.png

j’ai donc fait une 2ème missive au Sieur Bout_Bout51 le priant de bien vouloir faire le nécessaire pour dédommager de 2 écus la victime le Sieur Pie_vii et celui-ci n’a pas daigné me répondre.

J’ai également envoyé une missive au Sieur Pie_vii lui expliquant qu’il avait accepté une offre d'emploi en dessous du salaire légal et le prient de bien vouloir faire attention aux lois en vigueur et ne plus accepter d’offre sous payée.

Je l’ai informé qu’il devait être dédommagé en demandant à son employeur de lui racheter une miche de pain majorée de 2 écus.

Il faut savoir Monsieur le Procureur, que le Sieur Bout_Bout51 est un accoutumé des faits et qu’il connait très bien les lois et les décrets.

Après avoir prit conseil auprès de Dame Enduril, celle-ci m’a dit de ne pas attendre les 48 heures de délais et de porter plainte de suite chose que j’ai fait.

La victime le Sieur Pie_vii m’a répondu le lendemain le 25 juillet de l’An 1455 qu’il ne souhaitait pas être dédommagé, qu’il possède 211 écus et qu’il était égal de gagné 2 écus de plus... Et que si il était contre les lois c'étais avant tout de ça faute si il avait postulé.

Depuis ni le Sieur Bout_Bout51, ni le Sieur Pie_vii ne m’ont donné de nouvelles

Voila Monsieur le Procureur j’en ai terminé avec mon témoignage

Avant de repartir, Pucedelamontagne salua respectueusement la cour puis s’en allât.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal d’Alais relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 24 julhet de l’an 1455 à un salaire de 16 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide non coupable.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 10 écus.

Souhaitons souligner cependant qu’un travailleur ne saurait être tenu responsable de l’illicéité d’un contrat le défavorisant sur le plan légal ou économique.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 18 Agost de l'an 1455. »