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Procès ayant opposé Lokilburn au Comté du Languedoc
Lokilburn était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 21/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Votre Honneur, voici comparaître devant nous dame Lokilburn.
Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’escroquerie et récidive pour avoir violé le décret de la ville de Carcassonne sur la vente de marchandise:
- Décret sur le commerce de bois, poissons et du minerai de fer
Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum de vente sur le marché de Carcassonne.
blé : 13.80
maïs : 3.60
seau : 46
couteau : 16.5
seau non cerclé : 29.5
pain : 6.65
carcasses de cochon : 15.5
carcasses de vache : 31
peau : 16.2
laine : 13
bois, poisson, fer : interdit
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.
Preuve des infractions :
Profil du vendeur:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/profil30.jpg
Preuves:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve39.jpg
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve42.jpg
Un courrier a été envoyé à la prévenue :
Lettre envoyée le 29 Août 1456 au vendeur:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/lettre76.jpg
Lettre reçue le 30 Août 1456:
http://i35.servimg.com/u/f35/12/75/66/41/repons10.jpg
Retrait des marchandises effectives :
http://i35.servimg.com/u/f35/12/75/66/41/preuve21.jpg
En date du 29 Août, l’accusé a vendu une miche de pain à 10 écus 50 deniers, 21 autres probables
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 13 Octobre 1456 par le procureur du Languedoc.
votre honeur
comme je l'ai explique au brigadier, j'ai mis le pain en vente sans regarder les prix max donnes par la mairie.
des que le brigadier m'a fait savoir de mon erreur, j'ai retire les pains et je les ai remis en vente pour le correct prix. j'ai meme rachete un pain a 10.25 ecus pour prouver de ma bonne foi.
(rien)
je vous demande pardon votre honneur.
j'aime habiter a Carcassone et ma reputation est tres important pour pouvoir travailler et vivre ici.
je vous remercie.
Lokilburn
Le prévenu a été relaxé.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Lokilburn, et ai délibéré en conséquence.
La procédure de proximité a été un succès et ce procès n'est que le fruit d'une grossière erreur.
Au vu de ces points, je déclare la relaxe.
Ce verdict a été rendu le 21 Octobre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été relaxé.