Procès ayant opposé Lwevanaelle au Comté du Languedoc
Lwevanaelle était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bbred
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 21/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Honneur, voici comparaître devant Vous dame Lwevanaelle.
Au nom du Comté du Languedoc, nous, BBred, procureur du Languedoc, l'accusons d'avoir brigandé dans la nuit du 12 au 13 octobre 1456 en compagnie de sieur Overman sur la route entre Carcassonne et Foix, encore sur territoire languedocien. Les victimes, sieur Ptitmec13 et sieur Lodelin, ont fourni les preuves suivantes qui nous ont permis de facilement reconnaître l'accusée, compagne d'Overman, qui est lui-même déjà connu en Languedoc pour avoir pillé le château de Montpellier, avoir essayé de se révolter à Uzès et avoir constitué une groupe armé illégal à Uzès comme l'atteste son casier judiciaire.
Voici ces preuves:
http://rapidechange.com/fichiersvisiteur/evenement_racket5451131054.JPG
http://rapidechange.com/fichiersvisiteur/evenement_racket_lode1306131013.JPG
Les victimes ont été détroussées des marchandises suivantes selon leur plainte: 6 poissons, 5 morceaux de viande, 1 fruit et 29 écus pour sieur Ptitmec13; 14 miches de pain et 80 écus pour sieur Lodelin.
Ainsi l'accusée tombe sous le coup de l'article 4.5.5:
[Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.]
Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
Fait à Montpellier le 13 octobre 1456 par le procureur du Languedoc.
(rien)
Une autre muette apparemment. Dans une affaire de vol avec complicité de vol. Bonus gratuit, avec Overman. Vous nous manquiez presque. Vous êtes un peu de la maison, on pourrait dire.
*Phelipe sourit à l’accusé*
Afin de compléter notre réquisitoire à l’encontre de son complice, Overman, la Procure demande une amende en écus sonnant et trébuchant d’un montant de 300 écus ainsi qu’a la mise aux fers de l’accusée pour une durée de deux jours, nuits comprises. En sus, nous souhaitons que l’accusée soit isolée de son complice pendant la durée de la détention.
(rien)
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Lwevanaelle, et ai délibéré en conséquence.
Les faits reprochés à l'accusé sont d'une gravité importante.
De plus, l'accusé n'a pas pris la peine de venir se défendre ici.
Le montant des ressources volées est également important, ce qui laisse à la Cour la liberté d'infliger une amende importante.
Au vu de ces points, je déclare Lwevanaelle coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trois cents écus, et de purger une peine de prison de deux jours.
Sachez Lwevanaelle que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 21 Octobre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 300 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 2 jours de prison ferme