Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Vaxjerem.

Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, de Voie de fait, troubles à l'ordre publique, insulte sur un brigadier de la maréchaussée, brigandage.

A travers le Livre IV du droit pénal
Chapitre V Délit :
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Profil du prévenu:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/profil15.jpg

Insulte sur la personne d'un brigadier de la maréchaussé, 13 Août 1456, taverne "aux douceurs de Carca", Sieur ElPeon:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve16.jpg
Témoins: ElPeon, Majda_Eulalie, Nanane

Violence sur la personne d'un brigadier de la maréchaussée, 13 Août 1456, taverne "aux douceurs de Carca", Sieur ElPeon:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve17.jpg
Témoins: ElPeon, Majda_Eulalie, (Nanane?)

Violence sur un citoyen, 14 Août 1456, taverne "Les Cénobites tranquilles", Sieur Tribal09:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve18.jpg
Témoins: Merer, Gatz, Tribal09

Violence sur un citoyen, 14 Août 1456, taverne "Les Cénobites tranquilles", Sieur Belbulrebelle:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve19.jpg
Témoins; Belbulrebelle, Tribal09, Gatz, Merer

Violence sur un citoyen, 14 Août 1456, taverne "La luciole", Sieur Tribal09 :
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/preuve22.jpg
Témoin: ElPeon

Le sieur Vaxjerem est également accusé de tentative de brigandage.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Tentative de racket sur la personne de Renly le 7 Septembre 1456 entre Narbonne et Carcassonne:
http://i35.servimg.com/u/f35/12/95/78/97/preuve10.jpg

Un courrier fut envoyé par la brigade de Carcassonne afin de le prévenir qu’une plainte sera déposée.
http://i55.servimg.com/u/f55/12/75/66/41/lettre39.jpg

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111


Fait à Montpellier le 13 Octobre 1456 par le procureur du Languedoc.

(rien)

En voila un qui a besoin d’ombre, Votre Honneur, histoire qu’il puisse réfléchir sur son animosité gratuite et sa violence incontrôlable.
Il a frappé plus de quatre citoyens Carcassonnais et a essayé de voler un passant !
La Procure réclame une peine sévère, monsieur le Juge, que la fraicheur de nos geôles l’aide a faire le point sur sa vie !
Nous demandons la mise au fer pour une durée de trois jours, l’accusé n’ayant apparemment pas de quoi payer la moindre amende.

(rien)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Vaxjerem, et ai délibéré en conséquence.

Les faits accusés sont d'une gravité importante, faits d'ailleurs non réfutés par l'accusé.

Son absence aura d'ailleurs été remarquée par la Cour.

Au vu de ces points, je déclare Vaxjerem coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de purger une peine de trois jours de prison ferme.

Sachez Vaxjerem que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 26 Octobre 1456.

Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.