Votre Honneur, voici comparaître devant nous le sieur Archerbouboule.

Le Comté du Languedoc l'accuse, à travers nous, Bbred, procureur du Languedoc, d’escroquerie pour avoir violé le décret de la ville de Lodève sur la vente de marchandise:

Décret n° 3 - Lodève - SPECIFICITES

*** La vente de fruits et de poissons sur le marché joueur n'est possible qu'après autorisation du maire et à un prix de vente fixé avec le vendeur par le maire.

*** Le minerai de fer est un produit réservé aux forgerons Lodévois.

*** Les produits vendus à 1 écu sont réservés à des personnes déterminées par la mairie et à nulles autres. Des dérogations peuvent être accordées par la mairie à la condition exclusive d'en avoir fait demande et d'en avertir le lieutenant de police de Lodève.

*** Il vous est demandé de signaler les marchandises qui sont réservées sur le marché dû à des transactions (un topic est créé à cet effet).. Vous devrez en préciser le nombre, ainsi que le prix mais également la date précise de votre transaction.
Seuls la mairie, L’OST et le lieutenant de police peuvent afficher des stères de bois plus élevées que 4.80 écus, ainsi que les conseillers en animation pour l'organisation de loterie.

Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du comté.

Preuve des infractions :
*La marchandise sur le marché avant d'etre acheté :
http://img440.imageshack.us/img440/6092/surmarchfs9.png
*L'achat du fruit avec le mandat (Qui est en plus en fraude):
http://img133.imageshack.us/img133/2492/achatmandatnl9.png
*Le decret impliqué tiré de la mairie :
http://img219.imageshack.us/img219/1373/decretar2.png
*La négation de monsieur le maire Arthurcano pour avoir donné l'autorisation a personne qui confirme la plainte :
http://img246.imageshack.us/img246/6006/reponsemaireqp0.png

En date du 25 Août, il a vendu des fruits à 15,95 écus, prix qui est de plus viole le décret sur les prix maximum à respecter de Lodève.

Un courrier fut envoyé par la brigade de Lodève afin de le prévenir qu’une plainte sera déposée.

Article 28 : En cas de prix en dehors de ceux autorisés, le contrevenant devra retirer ses marchandises et racheter les éventuelles marchandises achetées sous mandat pour le confondre, au prix auquel le maréchal les a acheté.

Article 29: A la moindre difficulté rencontrée de la part du contrevenant, ou en cas de silence hors d’un délai raisonnable (Une connexion postérieure à l’envoi du courrier), une procédure judiciaire est entamée à l’encontre du contrevenant.
Le délais de 48H a été dépassé, malgré que le courrier que l’accusé a reçu :
La marchandise sur le marché : http://img166.imageshack.us/img166/7558/surmarchik4.png

La marchandise achetés avec le mandat de la mairie : http://img393.imageshack.us/img393/2339/achatmandatji9.png

La lettre envoyée le 25 Août 1456 a 15h43 (Partie 1): http://img386.imageshack.us/img386/4238/lettre1zq8.png

Lettre envoyée (Partie 2) : http://img383.imageshack.us/img383/7548/lettre2ag6.png
La preuve que le contrevenant s'est connecté dans ses 48 h : http://img257.imageshack.us/img257/9540/connexionfb7.png


Nous vous présentons également la preuve de la récidive qui est intervenue quelques jours plus tard.
http://img204.imageshack.us/img204/3866/achatmandatrl0.png
La récidive :
http://img300.imageshack.us/img300/9021/achatmandatiq3.png
A cet effet nous demandons une sanction financière à la hauteur des efforts des autorités de Lodève pour résoudre l’affaire à l’amiable. L’accusé n’a jamais répondu et a récidivé.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat du barreau languedocien en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale en contactant le barreau du Languedoc ou son bâtonnier :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Fait à Montpellier le 29 Août 1456 par le procureur du Languedoc.

(rien)

La malhonnêteté vous a fait perdre votre langue, accusé ?

Votre Honneur, cette personne a vendu des fruits sans y être autorisé, elle a vendu des fruits au delà du prix de la mairie en sus ! Mais non encore satisfaite, elle a vendu du maïs et des peaux au dessus des prix maximum.

Et évidemment, elle n’a jamais répondu une seule fois au brigadier, qui a fait un travail exemplaire.

La procure demande une amende de 40 écus !

(rien)

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Archerbouboule, et ai délibéré en conséquence.

L'accusé n'est pas venu se défendre ici. Mais de quoi ont-ils tous peur ?

La Cour remarque la jeunesse de l'accusé, ce qui pardonne en partie les faits reprochés.

Au vu de ces points, je déclare Archerbouboule coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trente écus.

Sachez Archerbouboule que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 26 Octobre 1456.

Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.